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L'info des Chirurgiens-dentistes

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  • 09 May 2012 par Catherine BLANC, Responsable des sinistres dentaires MACSF

Résorptions radiculaires : la frontière entre aléa thérapeutique et défaut de surveillance

Sur le plan de la responsabilité, les résorptions radiculaires peuvent être considérées comme un aléa thérapeutique sauf lorsqu'elles sont d'une importance inhabituelle et qu'elles auraient pu être limitées...

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Responsabilité

02 avr. 2012 - La perte de chance, disparition d'une éventualité favorable
Qu'est-ce qu'une perte de chance et comment a-t-on glissé vers la notion de "disparition d'une éventualité favorable"? Exemple de 2 jurisprudences récentes...

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05 déc. 2011 - Fracture d'instrument : manquement à l'obligation de sécurité du matériel utilisé ?

18 nov. 2011 - Décès d'une enfant lors d'un soin dentaire courant

17 nov. 2011 - Ne pas confondre adaptation d’une prothèse dentaire et défectuosité du produit !

07 nov. 2011 - La lésion du nerf lingual : aléa médical et information

Vous Informer

24 sept. 2010 - L'accessibilité des cabinets médicaux aux personnes handicapées
Dès le 1er janvier 2015, les cabinets médicaux existants devront également être soumis aux obligations d'accessibilité des personnes handicapées...

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Organisation des soins

06 avr. 2012 - Le dossier médical du chirurgien-dentiste
Le dossier médical du chirurgien-dentiste présente deux aspects complémentaires : répondre aux exigences légales et constituer une base d’analyse objective en cas de litige.

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05 déc. 2008 - Les accords entre patients et chirurgiens dentistes ont-ils une valeur juridique ?

04 déc. 2008 - Information et conseil sur les méfaits du tabac

30 oct. 2007 - Un patient peut-il invoquer une allergie aux matériaux pour refuser de payer les honoraires dus à son praticien ?

22 mars 2007 - Le patient peut-il choisir son prothésiste ?

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