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IBODE et amplificateur de brillance
- 28 Jul 2009
- Auteur : Didier CHARLES, Juriste, Le Sou Médical - Groupe MACSF
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L'évolution des techniques opératoires nécessite fréquemment d’avoir recours à des matériels d’exploration et d’imagerie complémentaires au cours des interventions.
Si la quasi-totalité des appareils ne justifie pas un titre spécifique de l’opérateur, l’amplificateur de brillance suscite des interrogations de la part des IBODE.
En premier lieu, contrairement à d’autres appareils, comme par exemple le bistouri électrique, il ne s’agit pas pour l’IBODE de s’assurer simplement du bon fonctionnement du matériel préalablement à l’intervention et de préparer celui-ci à la main du chirurgien.
En effet, l’amplificateur de brillance, dit aussi amplificateur de luminescence, est utilisé par le chirurgien non pas comme un outil pour réaliser une phase opératoire mais comme un accessoire pour visualiser correctement un élément anatomique ou un résultat dynamique immédiat.
De ce fait, le chirurgien n’utilise pas l’appareil au sens propre mais le résultat de son utilisation par l’opérateur.
L’IBODE qui accepte d’utiliser ce matériel engage donc sa responsabilité alors qu’aucune disposition n’existe à ce sujet dans son décret de compétence.
En second lieu, l’amplificateur de brillance fait partie des matériels de radiologie pour lesquels le législateur n’accorde le droit d’utilisation, outre bien sûr au médecin radiologue, qu’au seul manipulateur en électroradiologie.
En effet l’article L 4351-1 du code de la santé publique dispose :« Est considérée comme exerçant la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale toute personne qui, non médecin, exécute habituellement, sous la responsabilité et la surveillance d'un médecin en mesure d'en contrôler l'exécution et d'intervenir immédiatement, des actes professionnels d'électroradiologie médicale, définis par décret en Conseil d'Etat pris après avis de l'Académie nationale de médecine. Les manipulateurs d'électroradiologie médicale exercent leur art sur prescription médicale »
Il convient d’insister sur le fait que le texte n’entend pas définir le manipulateur en électroradiologie au regard d’un titre ou d’une compétence mais uniquement du fait des actes qu’il pratique.
Ainsi, toute personne, y compris un IBODE, qui pratique des actes professionnels d’électroradiologie, est regardée par le législateur comme exerçant la profession de manipulateur.
Or, le législateur a précisé expressément à l’article L 4353-1 CSP quelles sont les sanctions pénales qui s’attachent à l’exercice illégal de cette profession, c'est-à-dire aux personnes ne répondant pas aux exigences de diplômes ou titres prévus restrictivement par le code de santé publique.
En conclusion, un IBODE sans titre ou diplôme complémentaire ne peut utiliser de manière usuelle un amplificateur de brillance.
En un mot, amplificateur rime avec manipulateur !
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