Kinésithérapeute libéral : les modes d'exercice

Le remplacement est une possibilité d'exercer ouverte aux jeunes diplômés qui n'ont pas la possibilité de s'installer.

 - Définition
Ce mode d'exercice permet à un kinésithérapeute de délivrer des soins en lieu et place d'un confrère titulaire de son cabinet. Cela implique durant la période de remplacement que le titulaire du cabinet ne travaille pas.

- Les caractéristiques du remplacement
Le remplacé reverse au confrère remplaçant un pourcentage des honoraires reçus. La fixation du pourcentage est variable et relève d'une négociation entre les parties compte tenu, entre autres critères, des charges du cabinet. Le remplaçant n'a pas de feuilles de soins pré identifiées à son nom. Il utilise ainsi celles du remplacé dont il modifie le nom et le numéro d'identification. En général, une clause du contrat prévoit qu'une fois le remplacement terminé le remplaçant ne pourra exercer sur le secteur d'activité du remplacé.

Le choix de l'assistanat est généralement motivé par la possibilité d'association qui en résulte.

- Définition
L'assistanat autrement appelé collaboration permet à un confrère d'exercer au sein du cabinet d'un professionnel surchargé alors que ce dernier continue de travailler.

- Les caractéristiques de l'assistanat
En pratique, le titulaire du cabinet met à disposition de l'assistant collaborateur le local, le matériel, et bien sûr la patientèle. En contrepartie de cette mise à disposition l'assistant lui verse une indemnité calculée suivant un pourcentage préalablement défini. L'assistant exerce en toute indépendance, en son nom, sous sa propre responsabilité et assume ses charges personnelles. Il se présente sous le titre d'assistant de Monsieur X.

Enfin, une clause de non-concurrence est souvent insérée dans le contrat dans la mesure où la patientèle appartient au titulaire du cabinet.

La décision de s'installer seul en libéral exige l’accomplissement d’un certain nombre de formalités.

- L'étude de marché
Une installation se prépare plusieurs mois à l’avance par une recherche d’informations sur la population, l’environnement socio-économique, le nombre de professionnels de santé et leur activité, les possibilités d’achat ou de location de locaux professionnels.

- Les démarches administratives
Avant de pouvoir commencer à exercer, le kiné doit obligatoirement contacter différents organismes à savoir, la DDASS, l’URSSAF, l’Administration fiscale, la CPAM, la CARPIMKO, une AGA.

Parce qu'il n'est pas toujours aisé, pour des raisons financières, d'exercer à titre individuel, nombreux sont les professionnels qui optent pour un exercice en groupe. Il peut s'agir d'une simple mise en commun de moyens (partage d'un local, d'un secrétariat, de frais, de matériel) ou bien d'une véritable communauté d'exercice (partage du travail, des recettes…). La mise en commun de moyens donne lieu à la signature d'un contrat d'exercice à frais communs ou à la création d'une société civile de moyens. La communauté d'exercice, quant à elle, nécessite que les droits et obligations de chacun figurent dans un contrat. Seront alors préconisés la signature d'un contrat d'exercice en commun, la constitution d'une société civile professionnelle ou encore d'une société d'exercice libéral. Quelque soit le mode d'exercice choisi, l'établissement d'un contrat est fortement conseillé afin d'éviter des désagréments. En cas de litige, et de non respect d'un accord, il sera plus facile de s'appuyer sur un contrat écrit pour faire valoir ses droits.