Le 27 mars 2009, la Chambre disciplinaire de première instance du Conseil régional de l’Ordre inflige au médecin un simple avertissement pour retard fautif de diagnostic, le praticien n’ayant pas tenu compte des antécédents familiaux ni de l’avis du radiologue qui lui avait recommandé de comparer les résultats de l’échographie avec les données du toucher rectal et les dosages de PSA.

Sur appel du médecin, la Chambre disciplinaire nationale confirme le 15 mars 2010 que la responsabilité ordinale du généraliste est engagée : le généraliste a fait perdre une chance de survie à son patient, qui présentait un adénome banal de la prostate. Des examens plus adaptés et un suivi de prévention auraient permis, sans nul doute, de diagnostiquer plus tôt le cancer de la prostate. Elle a considéré que « la légèreté du comportement professionnel et la gravité des fautes déontologiques auraient justifié une sanction nettement plus sévère ». Elle ajoute que « l’appel du médecin, qui n’était frappé que de la plus légère des sanctions prévues par la loi, revêt un caractère nettement abusif (…) ».

Le médecin est finalement condamné au paiement d’une amende pour appel abusif d’un montant de 200€.