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Responsabilité par profession

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Nos articles sur la responsabilité par profession

  • 07 févr. 2012 par Groupe MACSF - Le Sou Médical

Dossier Risque et Prévention Spécial Médecins

Conseils, cas pratiques, protection juridique... Retrouvez les dernières informations sur la réglementation de votre profession de médecin...

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09 mai 2012 - Résorptions radiculaires : la frontière entre aléa thérapeutique et défaut de surveillance
Sur le plan de la responsabilité, les résorptions radiculaires peuvent être considérées comme un aléa thérapeutique sauf lorsqu'elles sont d'une importance inhabituelle et qu'elles auraient pu être limitées...

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03 mai 2012 - Le cadre juridique d'exercice du vétérinaire sanitaire
Deux ordonnances du 22 juillet 2011, réformant l'organisation sanitaire en France ont été adoptées et publiées le 23 juillet dernier au journal officiel de la république.

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30 mars 2012 - Le coin de... L'aide-soignant
Les réponses aux questions les plus fréquemment posées par les aide-soignants...

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12 mars 2012 - Téléradiologie et responsabilité du manipulateur
La téléradiologie est d'application trop récente pour disposer aujourd'hui de jurisprudences sur la responsabilité du manipulateur amené à intervenir dans ce cadre...

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07 févr. 2012 - Le coin du ... Médecin généraliste
Les réponses aux questions juridiques les plus fréquemment posées par les médecins généralistes...

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05 déc. 2011 - Fracture d'instrument : manquement à l'obligation de sécurité du matériel utilisé ?
Fracture d'instrument : aléa thérapeutique ou manquement aux règles de l'art susceptible d'engager la responsabilité du praticien ?

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18 nov. 2011 - Décès d'une enfant lors d'un soin dentaire courant
Un aléa pris en charge par la solidarité nationale en l'absence de toute faute médicale.

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17 nov. 2011 - Ne pas confondre adaptation d’une prothèse dentaire et défectuosité du produit !
Le chirurgien-dentiste est tenu d'une obligation de moyens concernant les soins et l'adaptation des prothèses et dispose d'un recours contre le laboratoire fabriquant de la pièce défectueuse...

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07 nov. 2011 - La lésion du nerf lingual : aléa médical et information
La lésion du nerf lingual suite à extraction dentaire n'est pas obligatoirement une maladresse ! Elle peut constituer un aléa thérapeutique...

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11 oct. 2011 - Le coin de ... La sage-femme

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05 oct. 2011 - Chirurgien-dentiste : la notion de consentement éclairé

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14 sept. 2011 - Point sur les amalgames dentaires

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05 sept. 2011 - Blanchiment des dents et exercice illégal

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10 août 2011 - Règles professionnelles de l'infirmier/infirmière

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10 août 2011 - Le Coin de... L'Infirmier

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10 août 2011 - Le coin du ... Médecin du travail

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10 août 2011 - Foire aux Questions par profession

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12 juil. 2011 - Fracture d'aiguille lors d'une anesthésie

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08 juil. 2011 - Dépistage organisé par mammographie : filet de sécurité pour le radiologue ?

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01 juil. 2011 - Les questions des infirmiers diplômés d'État (IDE)

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01 avr. 2011 - Les questions des infirmiers anesthésistes (IADE)

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28 mars 2011 - Les questions des infirmiers de bloc opératoire (IBODE)

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28 mars 2011 - Les questions des infirmiers en service de santé au travail

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08 mars 2011 - Dépassement de produits d'obturation canalaire : faute ou aléa thérapeutique ?

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09 févr. 2011 - "Quand l'aide-soignante se trompe", un film du Sou Médical-Groupe MACSF

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06 janv. 2011 - Réglementation de la profession médecin

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06 janv. 2011 - Secret professionnel : quelles informations transmettre au médecin du travail ?

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03 déc. 2010 - Responsabilité médicale : la pertinence d'un acte s'apprécie au moment de sa réalisation

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25 oct. 2010 - Sage-femme hospitalière : que faire si vous êtes contactée pour un accouchement hors de l'hôpital ?

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10 août 2010 - Le coin de ... L'anesthésiste

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10 août 2010 - Le coin de ... L'ophtalmologiste

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10 août 2010 - Le coin du ... Radiologue

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10 août 2010 - Le coin du ... Rééducateur

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09 juil. 2010 - Les responsabilités de l'infirmière

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30 juin 2010 - Le risque médical en pneumologie

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25 juin 2010 - Quand un cardiologue est condamné pour le décès d'une jeune femme qu'il n'a jamais prise en charge...

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14 mai 2010 - Dossier Risque et Prévention Spécial Infirmiers/Infirmières

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14 mai 2010 - Conduite à tenir par l'infirmier en cas de morsure de chien

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12 mai 2010 - Règlementation de la profession Infirmier

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12 mai 2010 - En tant qu'étudiant en soins infirmiers, suis-je couvert par l'infirmière qui m'encadre ?

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12 mai 2010 - Quand un infirmier est condamné pour mise en danger d'autrui...

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12 mai 2010 - Quand un infirmier est révoqué pour manquements graves et répétés...

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12 mai 2010 - Quand un infirmier fait de la régulation médicale...

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26 avr. 2010 - La responsabilité en implantologie

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10 févr. 2010 - Ne pas céder aux exigences des patients

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04 févr. 2010 - Les accidents d'ingestion et d'inhalation

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04 févr. 2010 - Le certificat de constatation en odontologie

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26 janv. 2010 - 2ème lecture lors du dépistage du cancer du sein

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11 janv. 2010 - Actes de soins réalisés par une aide-soignante

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18 juin 2009 - "Quand le médecin se trompe", un film du Sou Médical-Groupe MACSF

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07 avr. 2009 - Risque et Prévention Spécial Aides-soignants

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24 mars 2009 - "Quand l'infirmière se trompe", un film du Sou Médical-Groupe MACSF

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04 déc. 2008 - Opération de convenance par un vétérinaire sur un animal : un acte qui peut être lourd de conséquences

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03 juin 2008 - Professions médico-techniques : Conseil sur le choc anaphylactique

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20 déc. 2007 - Hémorragies dentaires et non assistance à personne en danger

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04 oct. 2007 - Condamnation d'un aide-soignant maltraitant pour violences aggravées

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02 oct. 2007 - Le bris dentaire : la plaie des anesthésistes

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17 avr. 2007 - Les Nouveaux Animaux de Compagnies (NAC) vus par les vétérinaires...

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22 mars 2007 - Le statut juridique de l'animal

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22 mars 2007 - Le suivi de grossesse par le médecin traitant

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22 mars 2007 - Y a-t-il un médecin dans l'avion ?

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22 mars 2007 - La responsabilité civile des kinésithérapeutes

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22 mars 2007 - La responsabilité de l'interne

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22 mars 2007 - Amygdalectomie chez l'enfant

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22 mars 2007 - La responsabilité du radiologue

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22 mars 2007 - La responsabilité du vétérinaire lors de la garde d'un animal

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22 mars 2007 - Responsabilité de l'infirmière lors d'une injection

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22 mars 2007 - La responsabilité professionnelle du vétérinaire

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22 mars 2007 - L'anesthésie générale en odontologie

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22 mars 2007 - Les infirmiers/infirmières face à leurs responsabilités

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22 mars 2007 - Pharmacien et droit de substitution

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22 mars 2007 - Conception prothétique et obligation de résultat

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22 mars 2007 - Prévention en ophtalmologie

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22 mars 2007 - Lésion du nerf lingual : faute ou aléa thérapeutique ?

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22 mars 2007 - Lésion du nerf lingual et jurisprudence

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22 mars 2007 - Le devis dentaire

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22 mars 2007 - Protocole de soins infirmiers

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22 mars 2007 - Manipulateur radio : quelle responsabilité ?

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22 mars 2007 - Médecin : retard au transfert vers un spécialiste

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22 mars 2007 - IBODE : une responsabilité complexe

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10 commentaires - "Quand l'infirmière se trompe", un film du Sou Médical-Groupe MACSF
Le groupe MACSF a créé un film de 15 minutes s'inspirant de cas réels et présentant 6 mises en cause d'infirmières ou d'élèves infirmières....

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5 commentaires - Les responsabilités de l'infirmière
Une infirmière ne peut correctement évaluer les risques liés à sa pratique que si elle appréhende les mécanismes de sa triple responsabilité.

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3 commentaires - "Quand l'aide-soignante se trompe", un film du Sou Médical-Groupe MACSF
Le groupe MACSF a créé un film de 15 minutes s'inspirant de cas réels et présentant 6 mises en cause d'aides-soignant(e)s afin de rappeler à tous combien il est important d'avoir une responsabilité civile professionnelle...

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3 commentaires - Dossier Risque et Prévention Spécial Infirmiers/Infirmières
Devant l'évolution du métier d'infirmier et des responsabilités qui l'accompagnent, nous vous proposons de faire le point sur les vaccinations, les prescriptions médicales, le dossier médical...

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3 commentaires - Le coin du ... Rééducateur
Les réponses aux questions les plus souvent posées par les rééducateurs professionnels de santé...

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3 commentaires - IBODE : une responsabilité complexe
La place de l'IBODE au sein de l'équipe opératoire est complexe car très variable d'un établissement à l'autre et mal connue des experts chirurgiens et, encore plus...

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2 commentaires - Dépassement de produits d'obturation canalaire : faute ou aléa thérapeutique ?
Dans sa pratique quotidienne, le chirurgien-dentiste doit dispenser des soins de qualité et...

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2 commentaires - Règles professionnelles de l'infirmier/infirmière
Les réponses aux questions juridiques les plus fréquemment posées concernant la déontologie de l'infirmier...

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2 commentaires - Le coin de... L'aide-soignant
Les réponses aux questions les plus fréquemment posées par les aide-soignants...

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2 commentaires - Le coin du ... Médecin du travail

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2 commentaires - Le devis dentaire

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2 commentaires - Protocole de soins infirmiers

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1 commentaires - "Quand le médecin se trompe", un film du Sou Médical-Groupe MACSF

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1 commentaires - Le risque médical en pneumologie

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1 commentaires - Règlementation de la profession Infirmier

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1 commentaires - Le statut juridique de l'animal

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1 commentaires - Les accidents d'ingestion et d'inhalation

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1 commentaires - Blanchiment des dents et exercice illégal

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1 commentaires - La responsabilité de l'interne

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1 commentaires - Amygdalectomie chez l'enfant

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1 commentaires - La responsabilité du radiologue

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1 commentaires - La responsabilité professionnelle du vétérinaire

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1 commentaires - L'anesthésie générale en odontologie

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1 commentaires - Point sur les amalgames dentaires

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1 commentaires - Le coin de ... L'ophtalmologiste

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1 commentaires - Le coin de ... La sage-femme

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1 commentaires - Conception prothétique et obligation de résultat

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1 commentaires - Prévention en ophtalmologie

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1 commentaires - Le coin du ... Médecin généraliste

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1 commentaires - Les questions des infirmiers anesthésistes (IADE)

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1 commentaires - Les questions des infirmiers diplômés d'État (IDE)

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1 commentaires - Lésion du nerf lingual : faute ou aléa thérapeutique ?

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1 commentaires - Lésion du nerf lingual et jurisprudence

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1 commentaires - Quand un cardiologue est condamné pour le décès d'une jeune femme qu'il n'a jamais prise en charge...

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1 commentaires - Foire aux Questions par profession

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1 commentaires - Manipulateur radio : quelle responsabilité ?

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1 commentaires - Fracture d'instrument : manquement à l'obligation de sécurité du matériel utilisé ?

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1 commentaires - Hémorragies dentaires et non assistance à personne en danger

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1 commentaires - Ne pas céder aux exigences des patients

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0 commentaires - Dépistage organisé par mammographie : filet de sécurité pour le radiologue ?

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0 commentaires - 2ème lecture lors du dépistage du cancer du sein

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0 commentaires - Réglementation de la profession médecin

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0 commentaires - Le suivi de grossesse par le médecin traitant

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0 commentaires - Opération de convenance par un vétérinaire sur un animal : un acte qui peut être lourd de conséquences

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0 commentaires - Le cadre juridique d'exercice du vétérinaire sanitaire

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0 commentaires - Actes de soins réalisés par une aide-soignante

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0 commentaires - Y a-t-il un médecin dans l'avion ?

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0 commentaires - La responsabilité civile des kinésithérapeutes

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0 commentaires - La responsabilité du vétérinaire lors de la garde d'un animal

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0 commentaires - Responsabilité de l'infirmière lors d'une injection

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0 commentaires - Les infirmiers/infirmières face à leurs responsabilités

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0 commentaires - Pharmacien et droit de substitution

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0 commentaires - Chirurgien-dentiste : la notion de consentement éclairé

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0 commentaires - Responsabilité médicale : la pertinence d'un acte s'apprécie au moment de sa réalisation

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0 commentaires - Les Nouveaux Animaux de Compagnies (NAC) vus par les vétérinaires...

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0 commentaires - Le coin de ... L'anesthésiste

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0 commentaires - Le Coin de... L'Infirmier

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0 commentaires - En tant qu'étudiant en soins infirmiers, suis-je couvert par l'infirmière qui m'encadre ?

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0 commentaires - Condamnation d'un aide-soignant maltraitant pour violences aggravées

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0 commentaires - Les questions des infirmiers de bloc opératoire (IBODE)

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0 commentaires - Le coin du ... Radiologue

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0 commentaires - Les questions des infirmiers en service de santé au travail

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0 commentaires - Conduite à tenir par l'infirmier en cas de morsure de chien

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0 commentaires - Professions médico-techniques : Conseil sur le choc anaphylactique

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0 commentaires - Résorptions radiculaires : la frontière entre aléa thérapeutique et défaut de surveillance

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0 commentaires - Risque et Prévention Spécial Aides-soignants

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0 commentaires - Téléradiologie et responsabilité du manipulateur

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0 commentaires - Sage-femme hospitalière : que faire si vous êtes contactée pour un accouchement hors de l'hôpital ?

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0 commentaires - Secret professionnel : quelles informations transmettre au médecin du travail ?

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0 commentaires - Quand un infirmier est condamné pour mise en danger d'autrui...

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0 commentaires - Quand un infirmier est révoqué pour manquements graves et répétés...

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0 commentaires - Quand un infirmier fait de la régulation médicale...

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0 commentaires - Décès d'une enfant lors d'un soin dentaire courant

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0 commentaires - La lésion du nerf lingual : aléa médical et information

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0 commentaires - Médecin : retard au transfert vers un spécialiste

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0 commentaires - Fracture d'aiguille lors d'une anesthésie

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0 commentaires - Ne pas confondre adaptation d’une prothèse dentaire et défectuosité du produit !

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Apprécié 61 fois - "Quand le médecin se trompe", un film du Sou Médical-Groupe MACSF
Découvrez la bande-annonce du film présenté par la MACSF "Quand le médecin se trompe" ...

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Apprécié 60 fois - "Quand l'aide-soignante se trompe", un film du Sou Médical-Groupe MACSF
Le groupe MACSF a créé un film de 15 minutes s'inspirant de cas réels et présentant 6 mises en cause d'aides-soignant(e)s afin de rappeler à tous combien il est important d'avoir une responsabilité civile professionnelle...

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Apprécié 49 fois - "Quand l'infirmière se trompe", un film du Sou Médical-Groupe MACSF
Le groupe MACSF a créé un film de 15 minutes s'inspirant de cas réels et présentant 6 mises en cause d'infirmières ou d'élèves infirmières....

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Apprécié 45 fois - Amygdalectomie chez l'enfant
Intervention fréquente considérée comme banale, dont les indications ont été revues à la baisse, avec des consignes de surveillance post-opératoire précises. Les risques de...

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Apprécié 42 fois - Dossier Risque et Prévention Spécial Infirmiers/Infirmières
Devant l'évolution du métier d'infirmier et des responsabilités qui l'accompagnent, nous vous proposons de faire le point sur les vaccinations, les prescriptions médicales, le dossier médical...

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Apprécié 34 fois - Protocole de soins infirmiers
En dehors du cas particulier de la prise en charge de la douleur qui a fait l'objet d'une Circulaire 99-84 du 11 février 1999, il n'existe pas de texte imposant un...

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Apprécié 33 fois - Foire aux Questions par profession
Professionnels de santé, dans cette rubrique Foire Aux Questions (FAQ), retrouvez les réponses aux questions juridiques les plus fréquemment posées...

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Apprécié 28 fois - Le devis dentaire
Entre obligation et information, le devis dentaire est un document clé dans le recueil du consentement éclairé. En effet, la responsabilité du praticien peut être...

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Apprécié 27 fois - Résorptions radiculaires : la frontière entre aléa thérapeutique et défaut de surveillance
Sur le plan de la responsabilité, les résorptions radiculaires peuvent être considérées comme un aléa thérapeutique sauf lorsqu'elles sont d'une importance inhabituelle et qu'elles auraient pu être limitées...

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Apprécié 26 fois - Les infirmiers/infirmières face à leurs responsabilités

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Apprécié 26 fois - Les responsabilités de l'infirmière

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Apprécié 26 fois - IBODE : une responsabilité complexe

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Apprécié 25 fois - En tant qu'étudiant en soins infirmiers, suis-je couvert par l'infirmière qui m'encadre ?

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Apprécié 25 fois - Fracture d'aiguille lors d'une anesthésie

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Apprécié 24 fois - Conduite à tenir par l'infirmier en cas de morsure de chien

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Apprécié 23 fois - Dépassement de produits d'obturation canalaire : faute ou aléa thérapeutique ?

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Apprécié 23 fois - Le bris dentaire : la plaie des anesthésistes

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Apprécié 23 fois - Le coin de... L'aide-soignant

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Apprécié 23 fois - Les questions des infirmiers diplômés d'État (IDE)

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Apprécié 22 fois - L'anesthésie générale en odontologie

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Apprécié 22 fois - Lésion du nerf lingual : faute ou aléa thérapeutique ?

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Apprécié 22 fois - Risque et Prévention Spécial Aides-soignants

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Apprécié 22 fois - Hémorragies dentaires et non assistance à personne en danger

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Apprécié 21 fois - Actes de soins réalisés par une aide-soignante

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Apprécié 21 fois - Point sur les amalgames dentaires

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Apprécié 21 fois - Le coin de ... L'anesthésiste

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Apprécié 21 fois - Manipulateur radio : quelle responsabilité ?

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Apprécié 20 fois - Les questions des infirmiers anesthésistes (IADE)

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Apprécié 20 fois - Lésion du nerf lingual et jurisprudence

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Apprécié 20 fois - Sage-femme hospitalière : que faire si vous êtes contactée pour un accouchement hors de l'hôpital ?

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Apprécié 19 fois - Blanchiment des dents et exercice illégal

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Apprécié 19 fois - Le coin du ... Médecin du travail

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Apprécié 19 fois - Conception prothétique et obligation de résultat

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Apprécié 19 fois - Le coin du ... Rééducateur

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Apprécié 18 fois - Règlementation de la profession Infirmier

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Apprécié 18 fois - Opération de convenance par un vétérinaire sur un animal : un acte qui peut être lourd de conséquences

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Apprécié 18 fois - La responsabilité civile des kinésithérapeutes

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Apprécié 18 fois - La responsabilité professionnelle du vétérinaire

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Apprécié 18 fois - Pharmacien et droit de substitution

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Apprécié 18 fois - Le certificat de constatation en odontologie

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Apprécié 18 fois - Le coin de ... La sage-femme

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Apprécié 18 fois - Le coin du ... Médecin généraliste

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Apprécié 18 fois - Quand un infirmier fait de la régulation médicale...

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Apprécié 18 fois - Ne pas céder aux exigences des patients

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Apprécié 17 fois - La responsabilité du vétérinaire lors de la garde d'un animal

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Apprécié 17 fois - Le coin de ... L'ophtalmologiste

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Apprécié 17 fois - Le Coin de... L'Infirmier

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Apprécié 17 fois - Le coin du ... Radiologue

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Apprécié 17 fois - Les questions des infirmiers en service de santé au travail

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Apprécié 17 fois - Professions médico-techniques : Conseil sur le choc anaphylactique

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Apprécié 16 fois - Le risque médical en pneumologie

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Apprécié 16 fois - Les accidents d'ingestion et d'inhalation

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Apprécié 16 fois - La responsabilité du radiologue

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Apprécié 16 fois - Responsabilité médicale : la pertinence d'un acte s'apprécie au moment de sa réalisation

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Apprécié 15 fois - La responsabilité en implantologie

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Apprécié 15 fois - Les Nouveaux Animaux de Compagnies (NAC) vus par les vétérinaires...

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Apprécié 15 fois - Prévention en ophtalmologie

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Apprécié 15 fois - Quand un cardiologue est condamné pour le décès d'une jeune femme qu'il n'a jamais prise en charge...

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Apprécié 15 fois - Quand un infirmier est condamné pour mise en danger d'autrui...

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Apprécié 15 fois - Fracture d'instrument : manquement à l'obligation de sécurité du matériel utilisé ?

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Apprécié 14 fois - 2ème lecture lors du dépistage du cancer du sein

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Apprécié 14 fois - Le statut juridique de l'animal

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Apprécié 14 fois - Règles professionnelles de l'infirmier/infirmière

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Apprécié 14 fois - La responsabilité de l'interne

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Apprécié 14 fois - Responsabilité de l'infirmière lors d'une injection

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Apprécié 14 fois - Chirurgien-dentiste : la notion de consentement éclairé

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Apprécié 14 fois - Quand un infirmier est révoqué pour manquements graves et répétés...

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Apprécié 14 fois - Médecin : retard au transfert vers un spécialiste

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Apprécié 13 fois - Le suivi de grossesse par le médecin traitant

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Apprécié 13 fois - Décès d'une enfant lors d'un soin dentaire courant

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Apprécié 12 fois - Les questions des infirmiers de bloc opératoire (IBODE)

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Apprécié 11 fois - La lésion du nerf lingual : aléa médical et information

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Apprécié 10 fois - Ne pas confondre adaptation d’une prothèse dentaire et défectuosité du produit !

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Apprécié 4 fois - Le cadre juridique d'exercice du vétérinaire sanitaire

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