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La responsabilité médicale

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Les articles MACSF sur la responsabilité médicale

Responsabilité médicale
  • 22 févr. 2013 par Dr Catherine BONS-LETOUZEY, Nicolas GOMBAULT

Responsabilité civile professionnelle : médecin traitant, métier à risques ?

Responsabilité civile professionnelle du médecin : la réforme du statut du médecin traitant implique de nouvelles responsabilités pour celui-ci...

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06 févr. 2013 - Responsabilité civile professionnelle et travail pour une ONG
L'assurance responsabilité civile professionnelle MACSF couvre-t-elle l'activité des professionnels de santé lorsqu'ils exercent pour une ONG ?

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01 févr. 2013 - Responsabilité civile professionnelle: risques et association
La responsabilité civile professionnelle des associations en leur qualité de personne morale : comment la responsabilité d'une association peut-elle se trouver engagée ?

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Personnel de santé - établissement de soins

18 janv. 2013 - La responsabilité du fait des produits de santé : une évolution favorable
Découvrez le sommaire et l'éditorial de la newsletter MACSF dédiée aux cliniques...

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Dossier retraite MACSF

11 déc. 2012 - Responsabilité civile professionnelle du médecin retraité
Quel est l'intérêt pour un médecin retraité de souscrire un contrat de responsabilité civile professionnelle ?...

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Vademecum Responsabilité Médicale

07 déc. 2012 - Vade mecum Responsabilité médicale
Guides publiés par la MACSF pour vous aider dans votre pratique professionnelle : que faire en cas de plainte, secret médical, obligation d'information...

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Découvrez le rapport d'activité 2011 de la MACSF sur le risque des professions de santé

28 nov. 2012 - Le rapport d'activité 2011 sur le risque des professions de santé
Découvrez tous les litiges rencontrés par les sociétaires MACSF en 2011, suivant chaque spécialité et situation médicale.

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Responsabilité médicale, RC médicale

10 sept. 2012 - Déclarer un sinistre de responsabilité médicale
Vous faites l'objet d'une plainte d'un patient ou de sa famille ? Comment déclarer un sinistre de responsabilité médicale ? Les réponses à vos questions...

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Médecin hopital

27 août 2012 - L'accréditation des médecins
Tout savoir sur l'accréditation des médecins : conditions de la prise en charge par l'Assurance Maladie d’une partie de leur cotisation d'assurance de rc professionnelle...

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Dossier médical

27 août 2012 - Changement d'assureur de responsabilité professionnelle : à qui déclarer votre sinistre médical ?
Changement d'assureur : à qui déclarer votre sinistre en responsabilité médicale ?...

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27 août 2012 - Etudiants en soins infirmiers : l'assurance responsabilité civile professionnelle est-elle obligatoire?

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10 août 2012 - Assurance RCP : aide et accréditation

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06 juin 2012 - Les différentes responsabilités du professionnel de santé

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12 avr. 2012 - Loi Kouchner : 10 ans après

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10 janv. 2012 - RC médicale : nouvelle réforme

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17 févr. 2011 - Assurance de responsabilité médicale et convention de procédure participative

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01 janv. 2005 - Assurance responsabilité civile professionnelle : la garantie base réclamation

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Infirmière

2 commentaires - Etudiants en soins infirmiers : l'assurance responsabilité civile professionnelle est-elle obligatoire?
Responsabilité civile professionnelle obligatoire pour les étudiants en soins infirmiers : modalités de mise en œuvre de la réforme LMD au sein des IFSI...

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Dossier médical

1 commentaires - Changement d'assureur de responsabilité professionnelle : à qui déclarer votre sinistre médical ?
Changement d'assureur : à qui déclarer votre sinistre en responsabilité médicale ?...

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Découvrez le rapport d'activité 2011 de la MACSF sur le risque des professions de santé

1 commentaires - Le rapport d'activité 2011 sur le risque des professions de santé
Découvrez tous les litiges rencontrés par les sociétaires MACSF en 2011, suivant chaque spécialité et situation médicale.

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1 commentaires - Responsabilité civile professionnelle et travail pour une ONG
L'assurance responsabilité civile professionnelle MACSF couvre-t-elle l'activité des professionnels de santé lorsqu'ils exercent pour une ONG ?

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Responsabilité médicale, RC médicale

1 commentaires - Assurance de responsabilité médicale et convention de procédure participative
La convention de procédure participative est-elle adaptée aux litiges en responsabilité médicale ? Rôle de l'assureur de responsabilité médicale...

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Responsabilité médicale, RC médicale

1 commentaires - RC médicale : nouvelle réforme
Responsabilité civile médicale (RC médicale) : réforme 2012, le plafond de garantie passe de 3 à 8 millions d'euros...

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Contrat RC pro - responsabilité médicale

0 commentaires - Assurance RCP : aide et accréditation
Cette aide est à la charge de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)...

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Vademecum Responsabilité Médicale

0 commentaires - Vade mecum Responsabilité médicale
Guides publiés par la MACSF pour vous aider dans votre pratique professionnelle : que faire en cas de plainte, secret médical, obligation d'information...

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Responsabilité professionnelle médicale : poursuites en responsabilité

0 commentaires - Les différentes responsabilités du professionnel de santé
Les différents types de responsabilité du professionnel de santé : responsabilité civile, administrative, pénale, disciplinaire...

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0 commentaires - L'accréditation des médecins

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0 commentaires - Responsabilité civile professionnelle: risques et association

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0 commentaires - Responsabilité civile professionnelle du médecin retraité

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0 commentaires - Assurance responsabilité civile professionnelle : la garantie base réclamation

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0 commentaires - La responsabilité du fait des produits de santé : une évolution favorable

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0 commentaires - Loi Kouchner : 10 ans après

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Infirmière

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Responsabilité civile professionnelle obligatoire pour les étudiants en soins infirmiers : modalités de mise en œuvre de la réforme LMD au sein des IFSI...

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Responsabilité médicale, RC médicale

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Vous faites l'objet d'une plainte d'un patient ou de sa famille ? Comment déclarer un sinistre de responsabilité médicale ? Les réponses à vos questions...

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Dossier retraite MACSF

Apprécié 48 fois - Responsabilité civile professionnelle du médecin retraité
Quel est l'intérêt pour un médecin retraité de souscrire un contrat de responsabilité civile professionnelle ?...

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Responsabilité médicale, RC médicale

Apprécié 48 fois - Assurance de responsabilité médicale et convention de procédure participative
La convention de procédure participative est-elle adaptée aux litiges en responsabilité médicale ? Rôle de l'assureur de responsabilité médicale...

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Responsabilité médicale, RC médicale

Apprécié 48 fois - RC médicale : nouvelle réforme
Responsabilité civile médicale (RC médicale) : réforme 2012, le plafond de garantie passe de 3 à 8 millions d'euros...

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Contrat RC pro - responsabilité médicale

Apprécié 46 fois - Assurance RCP : aide et accréditation
Cette aide est à la charge de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)...

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Responsabilité professionnelle médicale : poursuites en responsabilité

Apprécié 45 fois - Les différentes responsabilités du professionnel de santé
Les différents types de responsabilité du professionnel de santé : responsabilité civile, administrative, pénale, disciplinaire...

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Médecin hopital

Apprécié 44 fois - L'accréditation des médecins
Tout savoir sur l'accréditation des médecins : conditions de la prise en charge par l'Assurance Maladie d’une partie de leur cotisation d'assurance de rc professionnelle...

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Vademecum Responsabilité Médicale

Apprécié 42 fois - Vade mecum Responsabilité médicale
Guides publiés par la MACSF pour vous aider dans votre pratique professionnelle : que faire en cas de plainte, secret médical, obligation d'information...

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