Pourquoi assurer la traçabilité au bloc opératoire ?

En cas de procédure après un accident de bloc, il sera en tout premier lieu nécessaire de présenter un descriptif extrêmement précis du déroulement des événements afin de déterminer si des fautes ont été commises et si oui, d’en préciser le ou les auteurs. Dans ce domaine, tous les moyens de preuve sont admis mais il est vrai que les documents écrits ont une place prépondérante par la solidité de leur support, leur pérennité, l’identification de leur auteur et la certification de leur source. Certains comptent sur leur mémoire, mais est-ce bien raisonnable ?

Citons à titre d’exemple l’accident de bloc ayant la plus grande fréquence : l’oubli de compresse. La découverte de ce corps étranger est bien souvent tardive, l’intervention remontant parfois à 10, 15 voire 20 ans ! Dans ce type de dossier, il va falloir retrouver si un compte a été fait lors de l’intervention, si oui par qui, quel en a été le résultat et quelle a été l’attitude de l’opérateur à l’annonce du résultat. On imagine bien que la répartition de la responsabilité sera différente selon qu’un compte a été fait ou non, s’il a été présenté comme exact ou non, si le chirurgien a pris la décision d’une exploration du site opératoire avant la fermeture ou d’une radio de contrôle postopératoire ou non. Il n’est pas sérieux de penser régler de manière satisfaisante un tel litige sur la base de vagues souvenirs comme : «  d’habitude, pour ce type d’intervention, on comptait les compresses » ou « quand il n’y a rien de marqué dans le cahier de bloc, c’est que tout était normal ». Cela est d’autant plus regrettable que ce type de litige est susceptible d’être réglé à l’amiable par les assureurs concernés mais à condition d’être en mesure de reconstituer précisément le déroulement des faits.

Les supports de conservation des informations sont en pleine évolution et les outils techniques aujourd’hui disponibles sont non seulement plus simples d’utilisation mais surtout plus fiables, notamment dans le temps. Il est nécessaire en effet de s’assurer que les données colligées pourront être retrouvées à tout moment, même tardivement, ce qui en pratique peut se révéler très délicat. Si le dossier du patient est en général conservé suffisamment longtemps et bien archivé, il n’en est pas toujours de même des autres documents (cahier de bloc, fiche de traçabilité, tableau de présence, programme opératoire…). A propos de ce dernier, nous notons qu’à plusieurs reprises, il n’a été possible de retrouver que le programme prévisionnel et non le programme réellement réalisé ce jour là, ce qui, par exemple, n’a pas permis de savoir où s’est intercalée l’urgence septique qui s’est présentée.

En pratique, il est nécessaire de garder trace de tout ce qui a été réalisé dans le bloc ainsi que des principaux matériels utilisés. Se contenter de produire le protocole en vigueur à l’époque de l’intervention (à condition déjà de l’avoir conservé !) peut se révéler insuffisant, les experts et les magistrats demandant non pas ce qui aurait du être fait mais ce qui a été réellement fait. Il en va ainsi du protocole d’ouverture de bloc dont les juges ne se satisfont pas car ils savent qu’il n’est pas toujours réalisé en totalité.

Concernant le matériel, il faut avoir une vision raisonnable de la traçabilité et si elle doit porter bien entendu sur tout ce qui est implanté, administré en peropératoire, et, de manière générale, introduit dans le corps du patient, elle ne peut porter sur tout le matériel utilisé, surtout si celui-ci ne comporte pas de code-barres. Il a par exemple été impossible d’identifier la sonde qui s’est rompue lors d’un cathétérisme intracrânien et dont l’extrémité, qui n’a pu être extraite, a provoqué un très important dommage chez le patient ; la responsabilité du fabricant n’a pas pu être recherchée ni la cause de la rupture déterminée.

Au-delà des aspects médico-légaux, la traçabilité permet d’assurer la sécurité des patients, par exemple en retrouvant ceux chez qui un matériel potentiellement défectueux a été implanté, ou en réalisant auprès de l’AFSSAPS  les  déclarations de matériovigilance avec les références précises du matériel.