Coronavirus : 3 questions sur la réserve sanitaire

Le 13.03.2020

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Réserve sanitaire

Face à l'épidémie de coronavirus qui continue de se propager en France, les autorités ont une nouvelle fois fait appel à la réserve sanitaire. Un mécanisme peu connu mais régulièrement sollicité en cas de crise.

Sollicitée déjà à sept reprises depuis le début de l'épidémie de coronavirus, la réserve sanitaire a été appelée à la mobilisation mardi par le Conseil national de l'Ordre des médecins, le Conseil national de l'Ordre des infirmiers et Santé Publique France, l'agence gouvernementale en charge des questions sanitaires.

Si elle est régulièrement sollicitée (près de 200 fois en 10 ans) ce mécanisme d'urgence reste peu connu. Il est pourtant sur le pied de guerre pour faire face à la propagation de l'épidémie. Présentation de cette réserve sanitaire en trois questions.

Qu'est-ce que la réserve sanitaire ?

La réserve sanitaire est composée de volontaires, soignants et non soignants, qui interviennent depuis une décennie en cas de crise sanitaire ou de catastrophe naturelle, en France comme à l'étranger.

Le corps de réserve sanitaire a été créé par la loi du 5 mars 2007 « en vue de répondre aux situations de catastrophe, d'urgence ou de menace sanitaires graves sur le territoire national », explique Santé Publique France.

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Il est ouvert en premier lieu aux professionnels de santé (médecins, infirmiers, aides-soignants…) en activité ou retraités depuis moins de cinq ans, ainsi qu'aux internes et à certains étudiants en santé. D'autres personnels non soignants (secrétaires médicaux, cadres hospitaliers, psychologues…) peuvent également y participer.

Les réservistes sont ensuite déployés dans les lieux dédiés à leurs missions (hôpitaux, terrain, maisons de santé, Ephad…) par les autorités. « La Réserve sanitaire tient à disposition un large éventail de compétences pour venir en renfort lors de situations sanitaires exceptionnelles », détaille Santé Publique France.

Qui est concerné ?

A ce jour, 21.000 personnes y sont inscrites, mais « seuls 3.600 sont réellement engagées », dont 240 mobilisées dans le cadre de l'épidémie de coronavirus, a indiqué sa responsable, l'ancienne députée socialiste Catherine Lemorton, mardi sur RMC.

Les réservistes sont « volontaires et mobilisables à tout moment par le ministère ou les agences régionales de santé, mais ne sont jamais contraints de partir », indique Santé publique France.

A chaque fois que les pouvoirs publics décident d'utiliser la réserve, cette agence nationale diffuse un « appel urgent à candidatures » et effectue leur sélection « dans des délais très courts ».

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Les salariés envoyés en mission, avec l'accord de leur employeur, bénéficient d'une « mise à disposition » ou d'un congé spécifique. Les autres perçoivent une indemnité en fonction de leur métier et de leur statut : 65 euros brut par jour pour un étudiant en santé, 250 euros pour un interne et jusqu'à 399 euros pour un médecin libéral.

A quelle fréquence est-elle mobilisée ?

Près de 200 arrêtés « relatifs à la mobilisation de la réserve sanitaire » ont été publiés au Journal officiel depuis janvier 2009. Sollicitée avec parcimonie entre 2009 et 2013 (29 textes), elle a ensuite été utilisée à tour de bras entre 2014 et 2016 (105 textes), puis moins fréquemment depuis 2017 (59 textes).

La liste des missions raconte une décennie de crises, en France mais aussi dans une vingtaine d'autres pays. La première cause de recours à la réserve (31 textes) est ainsi l'épidémie d'Ebola, en Afrique de l'Ouest puis en République démocratique du Congo.

L'outremer dans son ensemble (départements et territoires) est cependant la première destination (74 textes), autant en raison de virus tropicaux (dengue, chikungunya, zika), que de catastrophes (ouragan Irma, incendie du CHU de Guadeloupe) ou des carences du système de santé à Mayotte et en Guyane.

En métropole, les aléas sanitaires (grippe, varicelle, rougeole, méningite) et climatique (canicule, plan grand froid) ont justifié moins d'interventions que les camps de migrants (14 textes) et les attentats (15 textes).

Dans le reste du monde aussi, les réservistes sont plus souvent intervenus sur des zones de conflits (Lybie, Irak, Burkina Faso…) que de catastrophes (séismes, cyclones, accidents d'avion). A de rares occasions (huit textes), ils ont été appelés en renfort lors de grands événements (commémorations des guerres mondiales, sommet du G20, festivals).

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