Professionnels de santé : quelles dérogations pour rouler lors des pics de pollution ?

Le 23.06.2017
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Plusieurs professions de santé sont exemptes des contraintes liées à la circulation différenciée, alternée ou dans les zones à circulation restreinte. Voici les conditions, les différences entre ces mesures et leurs implications lorsque vous conduisez votre véhicule professionnel et personnel.

Bien sûr, différentes catégories de véhicules associées au secteur de la santé bénéficient de dérogations pour rouler pendant les pics de pollution. Elles sont le résultat d’une consultation des Ordres de santé par les autorités. C’était il y 20 ans, lors de la toute première application dans l’Hexagone de la circulation alternée.

Vous êtes médecin, infirmière : êtes-vous autorisé à rouler ?

Les dérogations sont données entre autres aux véhicules pour les interventions d’urgences, les livraisons pharmaceutiques, les transports sanitaires. Si vous exercez une profession médicale et paramédicale, vous profitez aussi de dérogation, à condition d’arborer un caducée ordinal. Les infirmières et infirmiers libéraux et salariés sont inclus dans la liste des professions autorisées à utiliser leurs véhicules (voitures ou 2-roues motorisés), à titre professionnel et pour des trajets domicile-travail, quel que soit leur numéro de plaque d’immatriculation ou leur catégorie Crit’Air.

Circulation différenciée, alternée, ZCR : ce que vous devez savoir

La mise en place de ces mesures dépend de décisions préfectorales ou municipales. Elles ont un impact sur l’utilisation de votre véhicule lorsqu’il intervient à titre privé. Mais dans tous les cas, lorsque la vitesse limitée est abaissée de 20 km, tous les conducteurs, professionnels de santé, en exercice ou non, doivent respecter la règle.

  • La circulation différenciée est récente. Elle est liée à la nouvelle mise en œuvre du certificat qualité de l’air Crit’Air, depuis mi-janvier 2017. La circulation différenciée est instaurée suite à un dépassement du seuil d’alerte de pollution. Seules certaines catégories de véhicules peuvent circuler dans une zone géographique plus ou moins large. Paris, où le macaron Crit’Air est obligatoire, et 69 communes franciliennes dans l’enceinte de la voie A86 ont été récemment concernées pendant 3 jours.
  • La circulation alternée et différenciée est aussi une nouveauté. Elle concerne les zones où la vignette Crit’Air n’est pas obligatoire. Les véhicules sans ce macaron peuvent rouler selon les modalités de la circulation alternée. Mais, ceux dotés de la vignette Crit’Air et selon leur catégorie peuvent circuler, quel que soit leur numéro d’immatriculation. Lyon et Villeurbanne ont instauré cette mesure lors du dernier pic de pollution.
  • Les ZCR ou zone à circulation restreinte : ce sont les communes qui vont mettre en place ces nouvelles zones. Elles sont matérialisées par des panneaux de signalisation spécifiques. Pour circuler, tous les véhicules doivent obligatoirement afficher le macaron Crit’Air. Dans ces zones, les restrictions sont permanentes, donc même en dehors des périodes de pollution et à certaines heures. Les ZCR concernent tous les véhicules et 2-roues. Paris est pour le moment la première agglomération concernée.

Le caducée ordinal permet donc aux professionnels de santé de rouler dans les zones à circulation différenciée, alternée et à circulation restreinte pendant l’exercice de leur fonction.

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