Plan blanc de niveau 2 réactivé dans les hôpitaux d’Ile-de-France

Le 16.10.2020 par Sophie Lorieau, Juriste MACSF
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Groupe médecins

Pour anticiper l’arrivée massive de patients atteints de la Covid-19 dans les services hospitaliers dans les semaines à venir, le directeur de l’Agence régionale de santé (ARS) d’Ile-de-France a décidé de réactiver le "Plan blanc", déjà utilisé lors de la première vague épidémique et de passer en niveau 2.

Qu’est-ce qu’un "plan blanc" ?

Inscrite dans la loi du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique, le plan blanc est un dispositif d’urgence sanitaire et de crise qui permet de mobiliser tous les moyens matériels, humains et logistiques disponibles en cas d’arrivées massives de patients, en fonction de la pression sur les lits de réanimation et d’hospitalisation conventionnelle.

Le plan peut être déclenché par le directeur ou le responsable de l'établissement, qui en informe sans délai le représentant de l'Etat dans le département, ou à la demande de ce dernier.

Il permet notamment la réouverture ou la mise à disposition de lits supplémentaires mais aussi de rappeler et d’affecter les personnels de santé dans différents secteurs.

Les réquisitions peuvent être individuelles ou collectives et sont prononcées par un arrêté motivé.

Le plan prévoit également la gestion du transport et des transferts de patients dans les structures de soins, les relations et la communication avec les autorités, les médias, les forces de l’Ordre et le SAMU.

Comment est-il mis en place ?

En Ile-de-France, chaque établissement de santé public et privé doit déclencher son plan blanc et réactiver ses cellules de crise.

Pour les accompagner, le ministère de la Santé propose un guide de gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles au sein des établissements de santé.

L’activité médicale peut ainsi être adaptée et la déprogrammation des opérations chirurgicales non urgentes mise en place.

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