La conduite est-elle compatible avec les affections neurologiques ?

Le 27.03.2018
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Épilepsie, démence, psychose, accident vasculaire cérébral, traumatisme crânien ou encore somnolence excessive, les affections neurologiques interfèrent souvent de manière assez lourde avec la conduite. Danger supplémentaire, certains patients ne prennent pas conscience de la baisse de leur capacité à conduire.

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Des pathologies bien particulières

S’il est admis que les troubles neurologiques, comportementaux, cognitifs ou une somnolence excessive liés à une affection ou à un traumatisme, rendent la conduite difficile, voire impossible, il convient tout de même de distinguer deux types de pathologies :

  • celles qui touchent principalement la mobilité et autorisent souvent la conduite avec aménagement du véhicule ;
  • celles qui ont un retentissement cognitif plus difficile à compenser.

Dans tous les cas, l’aptitude médicale à la conduite s’accompagne d’une demande de reconnaissance de l’autonomie, demande qui doit être évaluée objectivement au cas par cas. 

Que dit la réglementation 

Les affections pouvant entraîner une défaillance neurologique ou psychiatrique de nature à provoquer une altération subite des fonctions cérébrales constituent un danger pour la sécurité routière. Compte tenu de l’importance et de la gravité de l’enjeu, la plus grande vigilance est recommandée. Ne pas hésiter à avoir recours à un avis spécialisé en vue de soins spécifiques si nécessaire. 

En cas de troubles neurologiques, comportementaux et cognitifs 

Ces troubles, ainsi que certains troubles liés au vieillissement, dus à des affections, des séquelles chirurgicales au niveau du système nerveux central ou périphérique sont parfois extériorisés par des signes (moteurs, sensitifs, sensoriels, trophiques) qui perturbent l’équilibre et la coordination. Ils doivent faire l’objet d’une évaluation des possibilités fonctionnelles. Cela concerne tous les conducteurs de tous les types de véhicule. 

En cas de troubles permanents de la coordination, de la force et du contrôle musculaire

La conduite de tous types de véhicules est contre-indiquée sans l’avis d’un médecin agréé. Une aptitude temporaire d’un an nécessite :

  • un avis spécialisé ;
  • un bilan d’évaluation des capacités cognitives et comportementales ;
  • un test de conduite.

Les conducteurs de véhicules du groupe lourd et leurs conditions de travail doivent faire l’objet d’une attention particulière.

En cas de troubles cognitifs et psychiques

L’aptitude à la conduite est fonction des résultats de l’évaluation neurologique ou gériatrique.La conduite est contre-indiquée en cas de démence documentée (après un éventuel avis spécialisé).

Après un traumatisme crânien

La possibilité de conduire est liée aux séquelles neurologiques éventuelles. L’avis d’un spécialiste sera nécessaire pour évaluer l’importance des lésions et des signes cliniques en tenant compte des différents examens paracliniques et du traitement envisagé.

La reprise de la conduite automobile après une lésion cérébrale acquise non évolutive fait l’objet de recommandations de bonnes pratiques labellisées par la HAS (Haute Autorité de Santé).

Après un accident vasculaire cérébral

  • En cas d’hémorragie et/ou malformations vasculaires (anévrismes, angiomes): 

Selon la nature du déficit, la conduite peut être contre-indiquée dans l’attente d’un avis spécialisé. Pour la reprise de la conduite d’un véhicule du groupe lourd, cet avis spécialisé et celui d’un médecin agréé sont obligatoires. Une aptitude temporaire pourra être prononcée en tenant compte, avec la plus extrême prudence, des contraintes spécifiques au groupe lourd et aux conditions de travail.

La réglementation est la même en cas d’infarctus cérébral.

  • En cas d’accident ischémique transitoire 

Toute reprise de la conduite nécessite un avis médical préalable. En cas d’examen par un médecin agréé, une aptitude temporaire de un an peut être accordée. Pour les permis du groupe lourd un avis spécialisé est obligatoire.

En cas de psychose aiguë et chronique :

  •  La conduite est contre-indiquée s’il y a des manifestations cliniques pouvant interférer avec cette dernière.
  •  En cas de rémission confirmée par des examens régulièrement renouvelés, le médecin agréé permettra, éventuellement, une aptitude temporaire.
  •  En cas de trouble mental ayant entraîné une hospitalisation d’office, l’avis d’un psychiatre agréé (autre que celui qui soigne le sujet) est nécessaire avant passage de l’intéressé devant un médecin agréé.
  •  Pour les conducteurs du groupe lourd supérieurs à 7,5 T, ces affections sont incompatibles avec la conduite.

En cas d’analphabétisme (par insuffisance psychique)

Un avis spécialisé est nécessaire pour tous les types de permis. Il en est de même pour les déficiences mentales majeures et les altérations majeures des capacités de socialisation.

Nos recommandations

L’altération des capacités de conduites doit toujours être évaluée en même temps :

  • sur le plan médical (possibilité de percevoir l’information, de prendre les bonnes décisions, d’effectuer les actes moteurs d’une manière suffisamment efficace) ;
  • en termes de réadaptation, d’ergonomie et de réapprentissage à la conduite.

L’avis d’un moniteur d’auto-école précédera la constitution du dossier médical qui sera soumis par le patient au médecin agréé. 

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