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Les crises d’épilepsie, en perturbant brutalement l’état de conscience, constituent un grave danger lorsqu’elles surviennent au volant. L’autorisation de conduire (ou même de passer le permis) est donc encadrée par une réglementation stricte et implique une surveillance régulière.
Conduite et épilepsie : de quoi parle-t-on ?
En matière de conduite, une personne est considérée comme épileptique si elle a subi deux crises d'épilepsie ou plus, en moins de cinq ans.
C’est une des affections qui doit être signalée par un candidat au permis de conduire, mais également par un conducteur, déjà titulaire du permis de conduire, en cas d’apparition de la pathologie (signalement à effectuer auprès du service des permis de conduire et de son assureur).
Une personne épileptique peut-elle conduire ?
Le contrôle médical est obligatoire pour les conducteurs épileptiques. Mais, l’épilepsie ne constitue pas une contre-indication absolue à la conduite automobile. Celle-ci peut être autorisée sous certaines conditions, et en fonction du type de permis.
Pour cela, il est essentiel d'identifier :
- le syndrome épileptique ;
- le type de crise spécifique à la personne concernée.
Cette démarche permet d’évaluer correctement les risques liés à la conduite (notamment la probabilité de récidive) et de définir un traitement adapté. Un rapport rédigé par un spécialiste est nécessaire pour préciser les modalités de suivi médical à respecter pour autoriser la conduite.
| Quelle autorisation sur la route ? La délivrance ou le renouvellement du permis temporaire ou définitif est pris par l’autorité préfectorale, suite à l’avis de la commission médicale départementale ou d’un médecin agréé. La liste complète des médecins agréés est accessible sur le site de la préfecture de la région. |
Dans quels cas l’épilepsie n’est pas contre-indiquée ?
Selon l’arrêté du 28 mars 2022 fixant la “liste des affections médicales incompatibles ou compatibles avec ou sans aménagements ou restrictions pour l'obtention, le renouvellement ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée”, le patient épileptique peut être autorisé à conduire si :
- il n’a pas eu de crise pendant au moins 1 an (il bénéficie alors d’un permis temporaire) ;
- il n’a pas eu de crise pendant au moins 5 ans (il bénéficie alors d’un permis définitif) ;
- il a souffert d’une crise d'épilepsie provoquée par un facteur causal identifiable, peu susceptible de se reproduire au volant : l’avis d’un neurologue est toutefois exigé ;
- il a souffert d'une première crise – non provoquée par un facteur causal identifiable – ou d’une crise unique : il devra toutefois attendre une période de 6 mois sans aucune crise et effectuer un examen médical approprié.
Pour les permis du groupe lourd :
- l’EEG et le bilan neurologique doivent être normaux ;
- après une période de 10 ans sans crise épileptique, et sans aucun traitement antiépileptique, la reprise de la conduite est possible, après examens médicaux et avec l’avis d’un neurologue qui estime que le risque de nouvelle crise est négligeable. Cela s'applique aussi à certains cas d'épilepsie dite « juvénile ».
Professionnels de santé, quels conseils pour les patients épileptiques ?
Voici 5 règles d’or à rappeler pour assurer une conduite plus sûre :
- prendre son traitement à heure fixe et ne pas conduire en cas d’oubli du traitement ;
- éviter toute consommation d’alcool ;
- avoir des cycles de sommeil réguliers et ne pas conduire en cas de fatigue ;
- privilégier les trajets courts et éviter la conduite de nuit ;
- avoir avec soi sa prescription (ou un document précisant le traitement suivi).
Le groupe MACSF agit en faveur de la sécurité routière
Le groupe MACSF, en partenariat avec l’association Prévention routière, s’engage activement à renforcer la sécurité routière en accompagnant les soignants dans leur rôle de prescripteurs auprès de leurs patients.
Consciente de l’impact de l’état de santé et des traitements sur l’aptitude à conduire des patients, le groupe soutient les professionnels de santé dans leur mission de sensibilisation.
Selon une enquête, 77% des soignants reconnaissent leur rôle en matière de prévention routière et 94% évoquent systématiquement les risques liés à la conduite lorsque la pathologie ou le traitement du patient peuvent altérer ses capacités.
Le groupe MACSF met en œuvre des initiatives concrètes en faveur de la prévention routière à l’usage des soignants, comme des contenus de sensibilisation (somnolence au volant, risques des traitements, conduite inadaptée) ainsi que des formations et ateliers pratiques (simulateurs de conduite, sensibilisation aux distracteurs comme le smartphone, stages éco-conduite, parcours alcool et stupéfiants). Un engagement au service d’une route plus sûre.
Face aux enjeux révélés par cette enquête, l'association Prévention Routière appelle à faire de la prévention des risques routiers un pilier de la santé publique, au cœur de la relation soignant-patient. Les médecins et professionnels de santé ont un rôle essentiel à jouer pour préserver l’équilibre entre l’autonomie, le bien-être et la sécurité des patients.
Sophy SAINTEN-BOURGUIGNON Déléguée générale de l’Association Prévention Routière