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Épilepsie, démence, psychose, accident vasculaire cérébral, traumatisme crânien ou encore somnolence excessive : de nombreuses affections neurologiques peuvent avoir un impact majeur sur la conduite. Pourtant, certains patients ne réalisent pas l’altération de leurs capacités au volant, mettant ainsi en danger leur propre sécurité, et celle des autres usagers de la route. Face à cet enjeu, le rôle des professionnels de santé est essentiel en matière de prévention. Que dit la réglementation à ce sujet ?
Affections neurologiques et contre-indications médicales à la conduite
Les affections neurologiques et psychiatriques susceptibles d’entraîner une altération soudaine des fonctions cérébrales chez le patient représentent un risque majeur pour la sécurité routière.
Parmi les troubles neurologiques et psychiatriques avec symptômes affectant la conduite du patient, on retrouve : la paralysie invalidante, les troubles sévères de l’équilibre et de la coordination, la démence ou psychose avec symptômes affectant la conduite.
S’il est admis que les troubles neurologiques, comportementaux, cognitifs ou une somnolence excessive liés à une affection ou à un traumatisme, rendent la conduite difficile, voire impossible, il convient tout de même de distinguer deux types de pathologies :
- celles qui touchent principalement la mobilité et autorisent souvent la conduite avec aménagement du véhicule ;
- celles qui ont un retentissement cognitif plus difficile à compenser.
L’arrêté du 28 mars 2022 établit une liste des pathologies pouvant empêcher l’obtention ou le maintien du permis de conduire, nécessiter un contrôle médical ou exiger un aménagement du véhicule.
Toute personne concernée doit passer un examen auprès d’un médecin agréé. Compte tenu des enjeux, une vigilance accrue des professionnels de santé s’impose.
Troubles neurologiques et conduite : les règles évoluent et s’adaptent aux avancées médicales
Les règles encadrant le droit de conduire pour les personnes atteintes de certaines pathologies évoluent afin de s’adapter aux avancées médicales et aux innovations technologiques des véhicules.
Incompatibilité définitive
Pour les troubles cognitifs et psychiques, dont la maladie d’Alzheimer est apparentée, l’aptitude à la conduite est fonction des résultats de l’évaluation neurologique ou gériatrique.
La conduite est contre-indiquée en cas de démence documentée (après un éventuel avis spécialisé). En ce qui concerne la maladie d’Alzheimer, l’incompatibilité définitive est établie dès le début du stade 3 de l’échelle de Reisberg.
Incompatibilité temporaire
L’incompatibilité temporaire est requise pour :
- les troubles mentaux graves, dont les psychoses aiguës et chroniques : la conduite est contre-indiquée si des manifestations cliniques altèrent les capacités du conducteur. Toutefois, une aptitude temporaire peut être envisagée en cas de rémission confirmée par des examens médicaux réguliers. Lorsqu’un trouble mental a entraîné une hospitalisation d’office, un avis psychiatrique indépendant, délivré par un médecin agréé autre que le psychiatre traitant, est requis avant tout examen d’aptitude à la conduite.
Notons toutefois : pour les conducteurs de poids lourds de plus de 7,5 tonnes, ces affections sont considérées comme incompatibles avec la conduite.
- les troubles graves de la capacité de jugement ou du comportement,
- l’épilepsie : cette pathologie nécessite un arrêt de la conduite jusqu’à ce que le risque de nouvelle crise, avec ou sans traitement, soit négligeable.
Pour ces affections, la conduite de tous types de véhicules est contre-indiquée sans l’avis d’un médecin agréé, un bilan d’évaluation des capacités cognitives et comportementales et un test de conduite.
Les conducteurs de véhicules du groupe lourd, du fait de leurs conditions de travail, doivent faire l’objet d’une attention particulière.
Incompatibilité temporaire ou définitive
Les situations suivantes peuvent faire l’objet d’une incompatibilité temporaire ou définitive avec la conduite :
- après un traumatisme crânien : la possibilité de conduire est liée aux séquelles neurologiques éventuelles. L’avis d’un spécialiste sera nécessaire pour évaluer l’importance des lésions et des signes cliniques en tenant compte des différents examens paracliniques et du traitement envisagé ;
- après un accident vasculaire cérébral : en cas de traumatisme crânien ou AVC avec lésion cérébrale ou autre pathologie du système nerveux central (SNC), ou périphérique ou de myopathie, un bilan par une équipe médicale pluriprofessionnelle est nécessaire avant la reprise de la conduite, et sera suivi d'un contrôle médical par un médecin agréé.
Compatibilité définitive
La conduite est définitivement autorisée après un accident ischémique transitoire (AIT), si le patient suit un traitement préventif efficace contre les récidives et bénéficie d'un suivi médical régulier.
Affection neurologique chez le patient : l'importance du rôle du médecin traitant
Professionnel de santé, vous êtes l’interlocuteur privilégié de vos patients conducteurs en matière de prévention. Si l’un d’eux est concerné par ces pathologies, il est essentiel de l’inciter à passer un contrôle médical d’aptitude à la conduite auprès d’un médecin agréé.
L’aptitude du patient à la conduite sera évaluée sur le plan médical selon l’article R226-1 du code de la route (possibilité de percevoir l’information, de prendre les bonnes décisions, d’effectuer les actes moteurs d’une manière suffisamment efficace), mais aussi en termes de réadaptation, d’ergonomie et de réapprentissage à la conduite avec l’avis d’un moniteur d’auto-école versé au dossier du patient.
Rappelez lui les risques encourus : en cas d’accident responsable, il s’expose à des sanctions judiciaires et à une absence de couverture par son assurance.
Pensez à consigner et dater ces échanges dans son dossier médical, car votre responsabilité pourrait être engagée en cas de défaut d’information.
L’Ordre des médecins rappelle que le secret médical est absolu : aucun signalement aux autorités n’est autorisé, même pour un conducteur à risque. Si un patient persiste à conduire malgré vos recommandations, vous ne pouvez pas alerter directement la commission médicale des permis de conduire.
Le groupe MACSF : un engagement fort pour la sécurité routière des soignants
Le groupe MACSF s’engage activement pour la sécurité routière des professionnels de santé en adoptant une approche adaptée à leurs besoins.
Grâce à des études approfondies et des actions de prévention concrètes, il propose des solutions ciblées. En combinant sensibilisation, formation et partenariats, le groupe vise à protéger les soignants sur la route tout en les accompagnant dans leur rôle de relais auprès de leurs patients en matière de sécurité routière.