Conduire quand on est épileptique : que dit la réglementation ?

Le 28.03.2018
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Les crises d’épilepsie, en perturbant brutalement l’état de conscience, constituent un grave danger lorsqu’elles surviennent au volant. L’autorisation de conduire (ou même de passer le permis) est donc encadrée par une réglementation assez stricte et implique une surveillance régulière.

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Quand parle-t-on d’épilepsie pour la conduite ? 

Concernant les permis de conduire, la définition réglementaire de l’épilepsie repose sur la survenue de deux crises ou plus en moins de 5 ans.

C’est une des affections qui doit être signalée par un candidat au permis de conduire mais également par un conducteur, déjà titulaire du permis de conduire, en cas d’apparition de la pathologie (signalement au service des permis de conduire et à son assureur).

Que dit la réglementation ?

Dans quels cas l’épilepsie est-elle partiellement ou totalement contre-indiquée ?

Pour les permis du groupe léger 

  • L’aptitude  peut être donnée après avis spécialisé, en fonction de la forme clinique, des traitements suivis et des résultats thérapeutiques.
  • Le permis de conduire peut être délivré, sans limitation de durée, après 5 années sans crise.
  • Le traitement antiépileptique est compatible avec la conduite.
  • Après une crise d'épilepsie provoquée par un facteur causal identifiable, peu susceptible de se reproduire au volant, le conducteur peut être déclaré apte à la conduite au cas par cas, et après avis d'un neurologue.
  • Après une première crise non provoquée ou une crise unique, le candidat peut être déclaré apte après une période de 6 mois sans aucune crise, à condition d’effectuer un examen médical approprié. Les conducteurs avec de bons indicateurs pronostiques peuvent être autorisés à conduire plus tôt (après avis médical).

Pour les permis du groupe lourd 

  • Ils exigent une surveillance médicale accrue.
  • Le traitement antiépileptique et la conduite sont incompatibles.
  • L’EEG et le bilan neurologique doivent être normaux.
  • Le conducteur, sans le moindre traitement antiépileptique, ne doit ne pas avoir eu de crises pendant 10 ans. Les conducteurs avec de bons indicateurs pronostiques peuvent être autorisés à conduire plus tôt (après avis médical). Cela s'applique aussi à certains cas d'épilepsie dite « juvénile ». 

Nos recommandations

  • Tout patient conducteur chez qui est découverte une épilepsie (ou un antécédent d’épilepsie) requiert un avis spécialisé tenant compte de son activité de conduite. Ce bilan doit comporter un EEG avec test de stimulation et une imagerie selon nécessité.
  • Les enjeux en termes de traitement doivent lui être clairement expliqués.
  • Son aptitude à la conduite doit être validée par un médecin agréé ou par la commission médicale.
  • Le médecin traitant doit préparer un courrier à remettre au patient avec les résultats des examens récents, l’avis du neurologue et les modalités de traitement.

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