Généralistes : restez vigilants même après une consultation hospitalière rassurante
Stéphanie Tamburini
Le 06.05.2025
À 02:28
3 min
Illustration avec un cas réel, tranché par un tribunal en 2017.
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Un diagnostic hospitalier faussement rassurant…
Un homme se présente aux urgences pour de fortes céphalées, des vomissements, une somnolence et des douleurs cervicales.
A l’issue de l’examen médical, il sort de l’hôpital avec une prescription d’antalgiques, sans examens paracliniques ni proposition d’hospitalisation pour surveillance.
Le lendemain, les symptômes ne s’étant pas améliorés, l’homme consulte la remplaçante de son médecin traitant. Celle-ci, rassurée par la consultation hospitalière de la veille, ne prescrit aucun examen complémentaire. Elle prescrit en revanche des séances de kinésithérapie.
Trois jours après cette consultation, le patient fait un malaise avec perte de connaissance à son domicile et est hospitalisé. C’est à ce moment que le diagnostic d’anévrisme du tronc basilaire est posé.
Le patient présente un syndrome démentiel sévère, avec un déficit fonctionnel permanent de 90 % et un déficit moteur des membres inférieurs rendant la station debout impossible.
Il décède cinq ans plus tard.
Les ayants droit du patient assignent l’hôpital, qui est condamné par le Tribunal administratif pour retard de diagnostic.
L’hôpital assigne alors la généraliste devant les juridictions civiles compétentes pour se prononcer sur la responsabilité d’un praticien libéral.
L’établissement entend voir reconnaître sa responsabilité pour récupérer une partie des indemnités versées aux ayants droit du patient.
Le Tribunal de Grande Instance fait droit à cette demande : il fixe la part de responsabilité de la généraliste à 20 % et la condamne à rembourser dans cette proportion les sommes versées par l’hôpital.
La généraliste fautive de s’être reposée sur la consultation hospitalière
La généraliste a invoqué pour sa défense la consultation rassurante aux urgences, réalisée la veille de sa propre consultation.
Cette consultation n’a pas permis de déceler la pathologie, alors pourtant que l’établissement disposait des moyens nécessaires en matériel (IRM notamment) pour mener des investigations complémentaires.
Devant des symptômes identiques, elle n’avait donc pas de raison de réorienter le patient vers l’hôpital.
Le tribunal considère au contraire que le médecin "ne pouvait se retrancher derrière le fait qu’aucune pathologie particulière n’avait été décelée la veille par les services des urgences pour se contenter de prescrire des séances de kinésithérapie sur la base d’un diagnostic de cervicalgies, alors qu’elle avait pourtant connaissance de ce qu’aucun examen de type radiologique n’avait été pratiqué sur le patient, ce qui était pleinement de nature à justifier la prescription de tels examens, ne serait-ce que pour confirmer l’existence, supposée mais erronée, d’une simple cervicalgie, une telle prescription s’imposant d’autant plus que M. P. présentait des symptômes alarmants depuis plusieurs jours".
À retenir dans cette affaire
Cette décision peut sembler sévère mais elle est logique
Lorsqu’il est consulté, le médecin généraliste doit évidemment tenir compte des informations qui lui sont données, y compris quant au diagnostic éventuellement posé par les praticiens précédemment consultés.
Mais il doit aussi mener sa propre démarche diagnostique, dans le cadre de son obligation de moyens.
Attention à ne pas se laisser faussement rassurer par les investigations menées et les diagnostics posés par l’équipe hospitalière !
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À propos de l'auteur
Stéphanie Tamburini
Titulaire d'un Master 2 en Droit de la santé, Stéphanie Tamburini est juriste à la MACSF depuis 1995. Après la gestion de sinistres en responsabilité civile professionnelle, notamment les dossiers à hauts enjeux et plusieurs années au sein du bureau d’études juridiques en RCP, elle se consacre désormais à l’information des professionnels de santé sur leur cadre médico-légal d’exercice, leurs compétences et le monde de la santé.

