Le refus de soins par le patient

Le refus par un patient de recevoir des soins ou un traitement place toujours le soignant dans une situation délicate.
Comment réagir au mieux, dans le respect de la réglementation ? Ce dossier vous apporte des réponses pratiques.
Êtes-vous bien couvert(e) en Responsabilité Civile Professionnelle et Protection Juridique ?
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Refus de soins par un patient

Un médecin discute avec son patient - MACSF

Refus de soins par le patient : comment le convaincre ? Les conseils de la MACSF

Il n'est pas rare qu'un patient se montre réfractaire à des soins proposés en première intention. Comment essayer de le convaincre...

Patient agité et impact sur la responsabilité du soignant - MACSF

Patient agité aux urgences : quel impact sur la responsabilité du soignant ?

Un état d’agitation empêchant la bonne réalisation des soins chez un patient peut-il atténuer la responsabilité des soignants en cas de litige...

Refus de soins pour motif religieux

Une transfusion sanguine réalisée lors d'une intervention chirurgicale | MACSF

Refus de transfusion sanguine par un Témoin de Jéhovah : comment réagir ?

Le refus de transfusion sanguine par des patients témoins de Jéhovah est un sujet sur lequel le Conseil d’Etat s’est penché à plusieurs reprises,...

Le refus de soins pour motifs religieux

La loi reconnaît à tous les usagers du système de santé le droit de refuser les soins ou traitements qui leur sont proposés par le corps médical....

Refus pour un mineur ou un majeur incapable

Refus des parents de réaliser l’une des onze vaccinations obligatoires - MACSF

Refus des parents de réaliser l’une des onze vaccinations obligatoires : comment réagir ?

Depuis 2018, onze vaccinations sont devenues obligatoires pour les enfants de moins de deux ans. Mais certains parents restent réticents et les...

Patient mineur : le refus de soins des parents

Comment le professionnel de santé doit-il réagir lorsque la personne titulaire de l'autorité parentale refuse les soins nécessaires à un...

Le refus de soins du patient sous tutelle

Tout professionnel de santé a été confronté ou sera confronté au moins une fois dans son parcours professionnel à un patient placé sous tutelle...

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