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Découvrez les solutions MACSF dédiées aux professionnels de santé. Des études à la retraite, la MACSF vous accompagne dans votre vie privée et professionnelle.
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Retrouvez dans ces espaces thématiques des conseils, des réponses ou des offres utiles à vos projets.

Aide et Contact Un sinistre ? Espace personnel

Fonction publique hospitalière : toutes les réponses à vos questions

Retrouvez dans ce dossier toutes les questions relatives à l'exercice des agents de la fonction publique hospitalière : responsabilité civile professionnelle du fonctionnaire hospitalier, contrat de travail, temps de travail et conditions d'exercice…
Êtes-vous bien couvert(e) en Responsabilité Civile Professionnelle et Protection Juridique ?
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La responsabilité des agents hospitaliers

Professionnels de santé salariés et hospitaliers : l'assurance RCP

Tout professionnel de santé, aussi compétent soit-il, peut un jour commettre une faute professionnelle ayant des conséquences...

Intérêt d'être assuré pour le salarié à l'hôpital

L'intérêt d'être assuré quand on est salarié à l'hôpital

Pourquoi s'assurer en responsabilité civile professionnelle quand on est salarié à l'hôpital ?La réponse...

Temps de travail et conditions d'exercice

Temps de travail et périodes de repos dans la fonction publique hospitalière

Le temps de travail des agents de la fonction publique hospitalière (infirmiers, aides-soignants, sages-femmes...) est un point important en...

Le service à temps parciel de l'agent hospitalier contractuel

Le service à temps partiel de l'agent hospitalier contractuel

L'article 32 décret n° 91-155 du 6 février 1991 prévoit que l'agent contractuel en activité employé...

Le compte épargne-temps (CET) des agents hospitaliers

Le décret n° 2002-788 du 3 mai 2002 relatif au compte épargne-temps dans la fonction publique hospitalière modifié...

L'engagement de servir du fonctionnaire hospitalier

Retrouvez sous forme de questions-réponses les principales interrogations que peut soulever l'engagement de servir pour les fonctionnaires...

Contrat de travail

Le détachement du fonctionnaire hospitalier

Détachement du fonctionnaire hospitalier : conditions, durée, renouvellement

Le détachement est défini comme étant la position du fonctionnaire placé hors de son corps ou emploi d'origine...

Le changement d'établissement dans la FPH

Le changement d'établissement dans la fonction publique hospitalière

Le changement d'établissement est prévu à l'article 32-d du statut de la fonction publique hospitalière qui prévoit...

Fonction publique territoriale : l'intégration de l'infirmier

L'intégration de l'infirmier au sein de la fonction publique territoriale

Les infirmiers en soins généraux et spécialisés de la fonction publique hospitalière relèvent de...

Reprise d'une structure de soins privée par une personne publique : le sort des contrats de travail

Les récents transferts d’établissements ou de services de soins de droit privé et de leurs salariés à...

La rémunération et les indemnités

Absence pour maladie imputable au service : quel impact sur le versement de la prime de service d'un fonctionnaire hospitalier?

En application de l'article 1er de l'arrêté du 24 mars 1967 relatif aux conditions d'attribution de primes de service aux personnels...

Fonctionnaire hospitalier mis à disposition : devenir des heures supplémentaires réalisées dans l’établissement de rattachement

La mise à disposition, définie par l’article 48 de la loi n°86-33 du 9 janvier 1986, "est la situation du fonctionnaire...

L'avancement de grade de l'infirmier

Le corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés comprend quatre grades. Quelles sont les conditions...

Actes médicaux par un IADE hospitalier : dans le cadre d’un protocole de coopération pas de rémunération spécifique !

Lorsqu’un infirmier anesthésiste, agent de la fonction publique hospitalière, réalise par délégation...

Litige avec l'administration hospitalière

Illégalité d'une sanction disciplinaire : attention à la rédaction du règlement intérieur !

C’est la déconvenue à laquelle a été confronté un employeur, la Cour d’Appel ayant jugé...

La sanction disciplinaire des fonctionnaires : proportionnalité et moyens de preuve

Lorsque l’autorité investie du pouvoir de sanction a connaissance de faits de nature à justifier une sanction disciplinaire,...

Congé maternité, congé parental

La grossesse au sein de la fonction publique hospitalière

Déclaration, aménagement des temps de travail, autorisations d'absence… découvrez dans cet article quels sont...

Le congé parental au sein de la fonction publique hospitalière

Le congé parental dans la fonction publique hospitalière est encadré par différents textes. Déménagement,...

Congé de présence parentale et congé de solidarité nationale dans la fonction publique : quelles nouveautés ?

Le décret du 30 novembre 2020 paru au journal officiel du 2 décembre 2020 assouplit les conditions d’ouverture et de renouvellement du congé...

Fin de contrat, disponibilité, démission...

La rupture conventionnelle à l'hôpital public

La loi de transformation de la fonction publique du 6 août 2019 a créé un nouveau mode de rupture applicable dans la...

La démission dans la fonction publique hospitalière

La démission fait perdre la qualité de fonctionnaire et les droits à l'avancement résultant des services effectués,...

Le licenciement des agents non-titulaires de la fonction publique hospitalière

Le décret n°2015-1434 modifie le décret n°91-155 relatif aux dispositions générales...

L'indemnité de fin de contrat dans la fonction publique hospitalière

Le décret n° 2020-1296 du 23 octobre 2020 relatif à l'indemnité de fin de contrat dans la fonction publique a été...

Nos dossiers thématiques

La santé des soignants : risques psychosociaux, stress, burn-out, souffrance au travail

Addictions, épuisement, burn-out, suicides... la vulnérabilité et la souffrance des soignants font...

Violences en établissement de santé et en cabinet de ville

La violence en milieu de santé revêt de multiples formes : elle peut avoir lieu à l'hôpital, au...

Une patiente est auscultée par un médecin en établissement de soins

Prise en charge et accompagnement des patients en établissement de soins

Quelles sont les normes concernant la sécurité des patients en établissement de soins ? Comment les prendre en charge...

Droits et obligations du salarié : ce qu'il faut savoir

Temps de travail, contrats, rémunération, congés payés, maladie, absences, formation, entretien professionnel......

Rapport annuel

La MACSF vous accompagne dans votre exercice professionnel

Hotline médico-légale MACSF : retour sur un service indispensable

Depuis 2014, l'équipe médicale de la MACSF accompagne ses sociétaires médecins, sages-femmes et paramédicaux,...

Nos formations

Nous proposons un large choix de formations dans des formats adaptés à vos besoins : e-learning, webinar, présentiel....

La communauté MACSF

Un forum avec des professionnels de santé prêts à échanger sur vos pratiques professionnelles, votre mode d’exercice ou votre matériel…

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