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Promulguée le 18 août 2026, la loi relative au droit à l’aide à mourir ouvre un nouveau cadre d’intervention pour les professionnels de santé. Pour mieux comprendre la manière dont ils appréhendent cette évolution, la MACSF a interrogé 1 775 médecins et infirmiers parmi ses sociétaires. Les résultats mettent en évidence des positions contrastées selon les professions mais aussi des préoccupations largement partagées sur les conditions d’application de la loi.
Une loi qui soulève des questions chez les soignants
La loi du 18 août 2026 reconnaît un droit à l’aide à mourir, sous réserve du respect de plusieurs critères stricts tenant notamment à l’âge, à la résidence, à la nature et au stade de l’affection, aux souffrances ressenties et à la capacité de la personne à exprimer sa volonté. Si ce nouveau cadre est également soumis aux réserves d’interprétation du Conseil constitutionnel, son application concrète soulève de nombreuses interrogations chez les professionnels de santé.
L’étude menée par la MACSF révèle un débat fortement clivant parmi les répondants. Si 52 % se déclarent favorables au principe de l’aide à mourir, 47 % y sont opposés. Au-delà de cette répartition, l’étude fait surtout apparaître des interrogations sur le nouveau cadre juridique.
Ainsi, 65 % des médecins et infirmiers estiment que les conditions prévues par la loi ne sont pas suffisamment précises. Cette attente de clarification se retrouve au-delà des différences de position, y compris chez les professionnels de santé favorables à la loi.
La question de la procédure fait également débat : 60 % considèrent qu’elle ne garantit pas un niveau de collégialité suffisant. Une large majorité des répondants souhaite renforcer la dimension collective de la décision, afin de ne pas faire reposer la responsabilité sur le seul médecin référent.
Enfin, la place de l’entourage fait également l’objet de questionnements : 57 % des répondants estiment que l’avis de la famille devrait être recueilli, tandis que 35 % ne le souhaitent pas. Derrière cette question se pose notamment celle de la manière dont l’entourage peut être associé sans exercer de pression sur la personne concernée.
Médecins et infirmiers : des positions contrastées
L’étude met en évidence une différence marquée entre les deux professions.
Les médecins se montrent majoritairement opposés à l’aide à mourir : 63 % d’entre eux déclarent y être défavorables. À l’inverse, 71 % des infirmiers interrogés y sont favorables.
Cette différence se retrouve lorsqu’ils sont interrogés sur la loi Leonetti, qui constituait le cadre de référence avant la loi relative à l’aide à mourir. 59 % des médecins considéraient qu’elle répondait aux besoins en matière de fin de vie. À l’inverse, 63 % des infirmiers estimaient ce cadre insuffisant.
Les réponses ouvertes rassemblées dans le cadre de l'enquête permettent d’éclairer ces écarts. Les médecins expriment davantage des préoccupations liées à l’éthique, à la déontologie et à la responsabilité attachée à leur pratique. Les infirmiers s’appuient davantage sur leur expérience de l’accompagnement de la souffrance et des situations de fin de vie.
Des professionnels davantage prêts à accompagner qu’à participer directement
Les réponses varient également selon le degré d’implication envisagé. Si 80 % des professionnels interrogés seraient prêts à recueillir une demande d’aide à mourir et 78 % à évaluer la situation du patient, ils sont moins nombreux à envisager une participation directe à l’acte.
Ainsi, 47 % accepteraient d’être présents lors de l’administration, 45 % de participer à la décision, tandis que 26 % se déclarent prêts à administrer eux-mêmes le produit et 23 % à le prescrire.
La possibilité pour le patient de choisir entre une auto-administration et une administration par professionnel de santé divise par ailleurs les répondants : 46 % y sont favorables, contre 42 % qui y sont opposés.
Ces résultats mettent en évidence une distinction entre les différentes étapes du processus : les professionnels se montrent davantage disposés à intervenir dans l’écoute, le recueil de la demande et l’évaluation de la situation que dans la réalisation de l’acte lui-même.
Une forte attente de protection juridique
Au-delà de leur position sur l’aide à mourir, les professionnels interrogés accordent une place importante aux garanties qui doivent accompagner sa mise en œuvre.
95 % estiment que les médecins et infirmiers doivent bénéficier d’une protection juridique renforcée dans le cadre de leur participation à cet acte. Cette attente concerne aussi bien les infirmiers (97 %) que les médecins (93 %).
Les professionnels identifient par ailleurs plusieurs sources de préoccupation. La première concerne le risque de pression exercée par le patient ou son entourage : 73 % des répondants disent craindre l’existence de pressions explicites ou implicites.
63 % évoquent également la charge émotionnelle et psychologique que pourrait représenter la participation à ces situations.
Cinq attentes qui font consensus
Malgré les différences de position entre médecins et infirmiers, l’étude fait ressortir plusieurs attentes communes.
Les professionnels interrogés souhaitent notamment :
- Développer largement les soins palliatifs et la prise en charge de la douleur
- Garantir un accès équitable aux soins palliatifs sur l’ensemble du territoire
- Renforcer la formation initiale et continue des professionnels de santé sur ces problématiques
- Mettre en place un cadre de décision réellement collégial et sécurisé
- Préserver et garantir la liberté de conscience des soignants
La MACSF accompagne les professionnels face à l'évolution de leur cadre d'exercice
En tant qu’assureur des professionnels de santé, la MACSF est attentive aux conséquences concrètes de l’évolution du cadre légal d'exercice des soignants.
À la suite de la promulgation de la loi, la MACSF a décidé d’étendre la garantie de responsabilité civile professionnelle de ses sociétaires afin de couvrir les situations dans lesquelles leur responsabilité serait recherchée à l’occasion de leur participation aux actes prévus par la loi.
Pour Nicolas Gombault, directeur général délégué de la MACSF, « cette étude confirme que la loi sur la fin de vie touche à des convictions profondes et à l’identité même des métiers du soin. Elle montre aussi qu’au-delà des divergences, médecins et infirmiers portent des attentes communes très fortes. C’est tout l’enjeu des prochains mois au cours desquels doivent être pris les textes d’application de la loi ».
L’étude menée auprès des sociétaires MACSF témoigne en tout cas d’un besoin largement partagé : disposer de règles claires, de responsabilités définies et de garanties permettant aux professionnels de santé d’exercer leur rôle dans un cadre sécurisé.
Méthodologie de l’étude
Cette étude a été réalisée en ligne du 8 au 16 juillet 2026 auprès de 1 775 médecins et infirmiers sociétaires de la MACSF, âgés de 30 à 60 ans. L’échantillon est composé de 45 % d’infirmiers, de 22 % de médecins généralistes et de 33 % de médecins spécialistes.
Pour aller plus loin
- Consulter l’étude complète consacrée à la perception de la loi relative à l’aide à mourir
- Consulter notre décryptage Loi aide à mourir : l’essentiel en 12 points
À lire également
Une nouvelle étape pour la profession infirmière
La profession infirmière connaît une évolution majeure avec la publication du décret relatif aux activités et compétences de la profession infirmière, paru au Journal Officiel du 24 décembre 2025.
Dans un contexte marqué par les tensions sur l’accès aux soins, la transformation des parcours patients et l’évolution des coopérations entre professionnels de santé, ce texte ouvre de nouvelles perspectives d’exercice pour les infirmiers.
Afin de mieux comprendre la perception de ces évolutions, la MACSF a mené en février 2026 une étude auprès de 890 professionnels de santé : infirmiers, médecins, étudiants, internes et cadres de santé.
Une réforme largement identifiée et plutôt bien accueillie
Les trois quarts des répondants déclarent avoir entendu parler du décret du 24 décembre 2025, signe d’une bonne visibilité du sujet au sein des professions de santé.
Globalement, les orientations portées par ce texte recueillent une perception majoritairement positive. Plus d’un répondant sur deux en a une opinion favorable.
Chez les infirmiers, cette adhésion repose principalement sur plusieurs éléments :
- la reconnaissance des compétences déjà exercées sur le terrain ;
- la valorisation du rôle propre infirmier ;
- un renforcement de l’autonomie dans la prise en charge ;
- une meilleure fluidité du parcours patient.
Pour de nombreux professionnels, ces évolutions apparaissent comme une mise en cohérence entre les réalités du terrain et le cadre réglementaire.
Des différences de perception selon les professions
L’étude fait apparaître des écarts marqués selon les catégories interrogées.
Les infirmiers, cadres de santé et infirmiers en pratique avancée expriment majoritairement une perception positive des évolutions engagées.
À l’inverse, les médecins, internes et étudiants en médecine se montrent plus réservés. Leurs interrogations portent notamment sur :
- le partage des responsabilités ;
- le niveau de formation requis pour certaines missions ;
- les conditions de sécurité des prises en charge ;
- la fluidité du parcours de soins.
Ces résultats traduisent l’importance d’un dialogue interprofessionnel renforcé pour accompagner les transformations en cours.
Un soutien aux nouvelles compétences, avec des nuances
Interrogés sur plusieurs évolutions concrètes, les répondants se montrent majoritairement favorables à :
- l’élargissement du champ de compétence des infirmiers (74 % des répondants) ;
- la prise en charge directe de certains patients sans prescription préalable (70 %) ;
- la possibilité de demander des examens complémentaires (67 %) ;
- le renouvellement d’ordonnances (64 %).
La capacité à prescrire certains médicaments suscite davantage de prudence. Elle apparaît comme l’un des sujets les plus sensibles, renvoyant directement aux enjeux de formation, de responsabilité et d’organisation des soins.
Une profession prête à évoluer, mais qui demande des garanties
Si les infirmiers soutiennent majoritairement ces évolutions, ils expriment aussi des attentes fortes pour exercer sereinement dans ce nouveau cadre. Parmi les besoins les plus fréquemment cités figurent :
- des formations complémentaires, notamment en diagnostic, consultation et raisonnement clinique (80 %) ;
- une clarification juridique des responsabilités (77 %) ;
- des outils d’aide à la décision, de traçabilité et de coordination (59 %) ;
- une assurance professionnelle adaptée à l’élargissement des compétences (50 %) ;
- un renforcement des effectifs (49 %);
- une reconnaissance financière en cohérence avec l’élargissement des missions.
La coopération entre professionnels, un enjeu déterminant
Le décret insiste sur la coordination du parcours de soins et la collaboration interprofessionnelle. Or, plus d’un répondant sur deux juge aujourd’hui la coopération entre professionnels comme perfectible.
Ce constat souligne l’importance d’accompagner la réforme par des dispositifs favorisant la lisibilité des rôles, la fluidité des échanges et la coordination entre acteurs de santé.
Les IPA, un développement jugé positif mais encore freiné
Les infirmiers en pratique avancée (IPA) portent un regard globalement positif sur le développement de leur profession depuis sa création. Ils estiment majoritairement que leur rôle continuera de se renforcer dans les prochaines années.
Ils identifient toutefois plusieurs freins persistants :
- une rémunération jugée insuffisante (97 %);
- une reconnaissance encore incomplète (77 %) ;
- un cadre réglementaire parfois peu lisible (63 %) ;
- des difficultés d’intégration dans certaines organisations (60 %).
Le développement des IPA apparaît comme un levier important pour l’avenir du système de santé, à condition d’être pleinement accompagné.
L’accompagnement de la MACSF : sécuriser les évolutions professionnelles
Partenaire historique des professionnels de santé, la MACSF accompagne les transformations des métiers du soin en apportant des réponses concrètes aux enjeux émergents.
Face à l’évolution des compétences infirmières, cet accompagnement passe notamment par :
- des solutions d’assurance responsabilité professionnelle adaptées ;
- une information claire sur les évolutions réglementaires ;
- des contenus de prévention sur les nouveaux risques professionnels ;
- un soutien durable aux professionnels confrontés aux mutations de leur environnement.
Parce que l’évolution des métiers de santé doit s’appuyer sur la confiance et la sécurité, la MACSF entend rester aux côtés des infirmiers, comme de l’ensemble des soignants, pour les aider à exercer aujourd’hui et à préparer demain.
Pour aller plus loin
Découvrir l'espace infirmier MACSF
Méthodologie
Étude réalisée en ligne du 6 au 16 février 2026 auprès de 890 répondants : infirmiers diplômés d’État, infirmiers spécialisés, infirmiers en pratique avancée, médecins, étudiants et internes en médecine, étudiants infirmiers et cadres de santé. Aucun redressement n’a été appliqué.
Une sinistralité en hausse en 2025
En 2025, la MACSF a enregistré 4 567 déclarations de dommages corporels, contre 4 053 en 2024, soit une progression de 13 %. Dans le même temps, le portefeuille de professionnels de santé assurés en responsabilité civile professionnelle a progressé de 2,8 %, pour atteindre 613 578 sociétaires au 31 décembre 2025.
Le taux de sinistralité s’établit ainsi à 0,78 %, contre 0,71 % en 2024.
Les médecins représentent 30 % du portefeuille RCP de la MACSF et concentrent 46 % des déclarations corporelles. En valeur absolue, les médecins généralistes, les chirurgiens orthopédiques et traumatologiques et les ophtalmologistes sont les trois spécialités ayant enregistré le plus de déclarations.
Le nombre de déclarations doit toutefois être rapporté au nombre de professionnels assurés dans chaque spécialité. Les niveaux d’exposition au risque varient en effet fortement : en 2025, le taux de sinistralité atteint notamment 78,32 % en neurochirurgie, 56,37 % en chirurgie orthopédique et traumatologique et 40,07 % en chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique.
Des conséquences financières particulièrement élevées
Le nombre cumulé des décisions de justice civiles et pénales et avis CCI est stable : en 2025, la MACSF a enregistré 706 décisions de justice rendues au fond et avis CCI, contre 710 en 2024. Quant au nombre de procédures pénales, il est en constante diminution, avec 8 décisions en 2025, contre 10 en 2024, alors qu’on en dénombrait 20 en 2015.
Si le nombre décisions de justice civiles et pénales et avis CCI reste globalement stable, leur impact financier progresse fortement.
Les juridictions civiles ont ainsi alloué 70,5 millions d’euros aux victimes en 2025, soit une hausse de 14 % en un an. Il s’agit du premier franchissement du seuil des 70 millions d’euros, alors que le montant des indemnisations civiles s’était établi entre 40 et 60 millions d’euros par an au cours des dix dernières années.
Les médecins concentrent 70 % des indemnisations, soit 49,3 millions d’euros. Trois spécialités – la chirurgie, la gynécologie-obstétrique et la médecine générale – représentent à elles seules 71 % de ce montant.
Autre indicateur à surveiller : 74 % des décisions civiles prononcent la condamnation d’au moins un professionnel de santé.
Des motifs de réclamation qui restent récurrents
L’analyse des dossiers confirme la persistance de plusieurs facteurs de risque selon les spécialités.
Chez les chirurgiens, les principaux manquements concernent notamment le défaut d’information, la prise en charge des complications postopératoires et les fautes techniques.
Pour les médecins généralistes, les erreurs ou retards de diagnostic, les examens complémentaires non prescrits et les traitements inadaptés figurent parmi les principaux motifs de condamnation.
En radiologie et imagerie médicale, les condamnations sont majoritairement liées à des erreurs d’interprétation conduisant à des erreurs de diagnostic ou à des retards de prise en charge.
En gynécologie-obstétrique, elles concernent principalement les complications de l’accouchement et les erreurs de diagnostic.
Les anesthésistes-réanimateurs sont toujours mis en cause en premier lieu pour l'absence d'antibioprophylaxie ou d’antibiothérapie.
Chez les chirurgiens-dentistes, qui restent fortement exposés au risque de réclamation, la sphère endodontique représente à elle seule 49 % des réclamations traitées, hors implantologie et orthopédie dento-faciale.
La prévention reste un levier essentiel
Au-delà des chiffres, le panorama 2025 met en évidence plusieurs points de vigilance communs : la qualité de l’information du patient, la rigueur lors de l’étape diagnostique et la traçabilité des soins.
Le dossier médical occupe notamment une place centrale lors des expertises. Chez les médecins généralistes, le Dr Thierry Houselstein, directeur médical du groupe MACSF, rappelle ainsi que « le dossier médical est le juge de paix lors d’une expertise ».
La prévention passe également par le respect des recommandations de bonnes pratiques et par une bonne coopération entre professionnels de santé.
« En analysant chaque année les circonstances des sinistres, la MACSF entend ainsi faire de son expertise un véritable outil de prévention au service des professionnels de santé et de leurs patients », souligne Nicolas Gombault, directeur général délégué du groupe MACSF.
L’accompagnement du groupe MACSF
- Des formations à la prévention du risque médical
- La protection juridique et médico-légale : en cas de mise en cause, l’accompagnement du groupe MACSF s'appuie sur un binôme juriste/médecin conseil qui assure un suivi personnalisé de chaque dossier.
- La mise à disposition d’une hotline médico-légale accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Cette hotline permet à chaque sociétaire confronté à une difficulté d'être mis en relation avec un médecin formé aux sujets médico-légaux, capable de délivrer des conseils adaptés à chaque situation.
À travers son panorama annuel, le groupe MACSF poursuit ainsi son rôle d’observateur du risque médical et de sensibilisation des professionnels de santé, avec un objectif : contribuer à mieux prévenir les risques et à sécuriser la prise en charge des patients.
Mieux communiquer pour désamorcer les situations difficiles
La Communication non violente (CNV) propose des outils pour s’exprimer de manière claire et respectueuse, tout en prenant en compte les besoins et les émotions de son interlocuteur. Avec les patients, les familles, les collègues ou encore la hiérarchie, la CNV permet de mieux comprendre ce qui se joue dans les échanges et de prendre du recul face aux situations de tension.
L’objectif : favoriser un dialogue constructif, désamorcer les conflits et préserver la qualité des relations, tout en prenant soin de soi.
Une formation construite autour de situations vécues
Animée par le Pr Alexandre Duguet, professeur de pneumologie et tabacologue à l’hôpital de la Pitié-Salpêtrière à Paris, la formation s’appuie sur des situations concrètes auxquelles les internes peuvent être confrontés dans leur quotidien professionnel. En tant que soignants en exercice mais également toujours en formation, les internes sont particulièrement concernés par cette formation.
À travers des exercices pratiques, des mises en situation et différents outils, les participants apprennent à identifier les mécanismes à l’œuvre dans une situation de communication et disposent de clés pour y répondre de façon plus constructive.
Des formations à la Communication non violente
Ce qu’en pensent les internes
Les internes ayant participé à la formation soulignent notamment son caractère concret et directement applicable :
« J’ai apprécié la diversité des approches et des jeux proposés, le fait que cette formation soit applicable à la vie professionnelle et personnelle. »
« Cela aide beaucoup à prendre du recul sur les situations et permet de trouver des solutions constructives. »
« Astuces intéressantes et très pratiques pour débloquer certaines situations. »
« Apprendre à mieux communiquer dans des situations avec des personnes de différentes positions hiérarchiques. »
« La prise en compte du ressenti et du besoin de l’autre pour désamorcer les situations violentes. »
Prendre soin des soignants, une priorité pour la MACSF
Mieux accompagner les professionnels de santé, c’est aussi contribuer à leur bien-être au quotidien. Dans le cadre de sa démarche RSE (Responsabilité Sociétale des Entreprises), dont l’un des engagements est de participer à l’amélioration du système de santé, la MACSF soutient des initiatives qui contribuent à améliorer la qualité de vie au travail des soignants.
À travers cette formation à la Communication Non Violente, la Fondation MACSF donne ainsi aux internes des outils concrets pour mieux communiquer, gérer les situations difficiles et préserver des relations de qualité dans leur environnement professionnel.