Près de 30 ans d'observation du risque médical
Réclamations de patients, procédures, décisions de justice civiles et pénales, avis des Commissions de conciliation et d’indemnisation (CCI)… La MACSF dispose, à travers son activité d’assureur des professions de santé, d’une expérience particulièrement riche des situations de mise en cause.
Depuis près de 30 ans, elle analyse ces données et les rassemble chaque année dans son panorama du risque des professionnels de santé.
L’objectif n’est pas seulement de dresser un état des lieux. Il s’agit de mieux comprendre les situations auxquelles les professionnels de santé peuvent être confrontés, pour mieux les accompagner et contribuer à la prévention des risques.
Une vision exhaustive et concrète du risque médical
L’une des particularités du panorama MACSF tient à la richesse des données analysées.
La première partie du rapport recense de manière exhaustive les réclamations enregistrées par les sociétaires MACSF - professions médicales et paramédicales. Elles sont recensées par profession et par spécialité, permettant de mieux identifier les situations susceptibles de donner lieu à une mise en cause.
Ces réclamations ne sont pas seulement comptabilisées : leurs motifs sont détaillés et, pour les spécialités les plus concernées, analysés par les experts des comités médical et dentaire de la MACSF.
Des réclamations aux décisions de justice : comprendre l'ensemble du parcours
Un deuxième volet du panorama présente une analyse des décisions rendues par les juridictions civiles et pénales ainsi que les avis des CCI dans les affaires dans lesquelles au moins un sociétaire de la MACSF est mis en cause.
Cette seconde partie permet de comprendre comment les mises en cause évoluent lorsqu’elles donnent lieu à une procédure et quelles en sont les conséquences pour les professionnels de santé.
Cette analyse va au-delà des seuls sociétaires de la MACSF puisque le rapport prend également en compte les professionnels non sociétaires impliqués dans les mêmes affaires.
Une ressource pour les professionnels de santé
Pourquoi consulter ce panorama lorsqu’on est médecin, chirurgien-dentiste, infirmier, sage-femme, kinésithérapeute ou autre professionnel de santé ?
Parce que mieux connaître les situations à l’origine des réclamations et les enseignements des procédures permet de prendre du recul sur sa propre pratique.
Le panorama peut notamment aider à :
- identifier les situations susceptibles d’exposer sa profession à une mise en cause,
- mieux comprendre les motifs de réclamation des patients,
- prendre connaissance des enseignements tirés de situations réelles,
- suivre l’évolution du risque médico-légal,
- et, plus largement, nourrir une démarche de prévention.
Il constitue ainsi un outil d’information aussi bien pour les professionnels qui souhaitent approfondir leur connaissance du risque que pour ceux qui recherchent des enseignements directement utiles à leur exercice.
Consulter le panorama 2025 du risque des professionnels de santé
