Dans un contrat d'assurance vie, la clause bénéficiaire désigne la ou les personne(s) à qui l'épargne reviendra au décès de l'assuré. Au moment de la souscription, elle est rédigée par le souscripteur. Elle peut être modifiée à tout moment par l'assuré.
Compte tenu des conséquences importantes attachées à la clause bénéficiaire, celle-ci doit être rédigée avec clarté et sans ambigüité. Deux pièges notamment sont à éviter :
- Piège n°1 : cumuler le nom et la qualité dans la désignation d'un bénéficiaire.
- Piège n°2 : ne pas prévoir la représentation.
Plus d'explications dans cette vidéo :
Cumuler le nom et la qualité dans la désignation d'un bénéficiaire
Dans notre exemple vidéo, lorsque la clause bénéficiaire précise "ma conjointe, Marie Durand", si elle n'est pas modifiée en cas de remariage, cela peut induire une mauvaise interprétation quant au réel bénéficiaire. Les capitaux risquent de ne pas être versés à la personne voulue.
Notre conseil : Préférer la qualité, "ma conjointe", par exemple.
Ne pas prévoir la représentation
En cas de décès du bénéficiaires avant l'assuré, ou de renonciation, l'assurance vie ne prévoit pas d'application automatique de la représentation. Toujours dans notre exemple, lorsque la clause bénéficiaire indique "mes enfants Paul et Marie à part égales, à défaut mes héritiers", si Paul décède ou renonce au capital, Marie touchera l’intégralité de l'épargne alors que les enfants de Paul ne toucheront rien.
Notre conseil : prévoir la représentation en écrivant par exemple "mes enfants par parts égales. En cas de prédécès ou de renonciation de l’un de mes enfants au bénéfice du contrat, sa part sera attribuée à ses descendants, par parts égales ; à défaut mes héritiers."
Enfin, n'hésitez pas à solliciter votre conseiller MACSF qui pourra aussi vous aider dans la rédaction de la clause bénéficiaire.
