Responsabilité civile professionnelle du chirurgien

Qu’il s’agisse des accidents survenant en bloc opératoire, des relations avec les anesthésistes, de la gestion de la phase postopératoire ou encore de la prévention des risques, chaque aspect de la pratique chirurgicale met en lumière des enjeux médico-juridiques complexes.
À travers une série d’articles dédiés, nous vous proposons d’explorer ces problématiques de responsabilité des chirurgiens, hors esthétique et orthopédie.
Êtes-vous bien couvert(e) en Responsabilité Civile Professionnelle et Protection Juridique ?
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Accidents au bloc opératoire et responsabilités

Une équipe chirurgicale pratique une intervention au bloc opératoire - MACSF

Chute au bloc opératoire : tous responsables ?

La collaboration entre le chirurgien, l’anesthésiste et le personnel infirmier est essentielle pour la sécurité du patient au bloc opératoir

Passage d'instruments dans le contexte d'une intervention chirurgicale - MACSF

Oubli de compresse : à qui la faute au sein de l'équipe chirurgicale ?

L'oubli de compresses ou de champs (textilomes) dans une plaie opératoire lors d'une intervention chirurgicale engage toujours la

Equipe de chirurgien au bloc opératoire - MACSF

Brûlure par couverture chauffante au bloc : qui est responsable ?

Lorsqu'un patient subit des dommages en raison d’ une mauvaise installation ou d’un défaut de conformité de matériel au bloc opératoire

Un patient appuie sur le bouton d'appel dans son lit d'hôpital - MACSF

Décès après un pansement trop serré : le chirurgien et l’infirmière condamnés au pénal

Un chirurgien ORL et une infirmière ont été condamnés pénalement à la suite du décès d’une patiente qui avait présenté un hématome compressi

Relations avec l'anesthésiste

Un anesthésiste positionne son masque avant une intervention - MACSF

Troubles du comportement rendant impossible le travail en équipe : un anesthésiste suspendu pour insuffisance professionnelle

Les troubles du comportement peuvent être constitutifs d'une insuffisance professionnelle quand ils sont de nature à empêcher de travai

Une anesthésiste en salle d'opération - MACSF

Chirurgien condamné pour un défaut de surveillance continue par l'anesthésiste

Les relations entre chirurgiens et anesthésistes ne sont pas toujours aisées au bloc. Si chaque praticien est, en principe, responsable de s

Une femme anesthésiste et un chirurgien avec un patient dans une salle d'opération - MACSF

Coopération entre anesthésistes-réanimateurs et chirurgiens : 15 points-clés pour une pratique en équipe efficace

La HAS propose un document pour améliorer la communication entre anesthésistes et chirurgiens, clarifier les responsabilités de chacun et re

Phase postopératoire

Le compte rendu opératoire idéal existe-t-il ?

La rédaction d'un compte rendu opératoire peut paraître facile. Pourtant, le compte rendu opératoire idéal n'existe pas souvent en

Infirmière consulte l'écran des constantes du patient - MACSF

Surveillance postopératoire : attention aux consignes trop générales

La surveillance des patients en postopératoire relève de la compétence des infirmiers, sur prescription médicale. Il est donc important de d

Soignant pousse une patiente en chaise roulante - MACSF

Sortie après chirurgie : le chirurgien peut engager sa responsabilité

Après une intervention chirurgicale, le chirurgien ne peut décider d’une sortie qu’après s’être assuré qu’elle n’est pas prématurée, au rega

Comptage des compresses par l'infirmier - MACSF

Erreur au bloc opératoire : comment l'annoncer ?

Au bloc opératoire, la rigueur de chaque membre de l'équipe est essentielle pour assurer la sécurité des soins. Si un dommage survient

Prévention des risques en chirurgie

Check-list "Sécurité du patient au bloc opératoire", que préconise la HAS ?

La HAS a élaboré une check-list "Sécurité du patient au bloc opératoire" visant à diminuer les risques liés à une intervention chi

Une femme médecin collecte des informations sur un dossier - MACSF

Les obligations en matière d'événement indésirable grave (EIG)

Les professionnels et établissements de santé sont tenus, par la loi, de déclarer et analyser les événements indésirables graves associés au

Un bistouri électrique déposé sur des compresses - MACSF

Bistouri électrique et feu au bloc opératoire : la HAS propose une "solution pour la sécurité des patients"

Chaque année, il se produit au bloc opératoire des incidents liés à l’utilisation du bistouri électrique, parmi lesquels des incendies, qui

Un médecin observe une radio du rachis - MACSF

Le risque médico-juridique en chirurgie du rachis

Dans le cadre d’une étude réalisée sur un échantillon de 1 246 réclamations enregistrées de 2016 à 2023, MACSF-le Sou Médical présente une a

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