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Analyse de décisions

Une femme assise se tient le coup avec une expression de douleur - MACSF
Le 13.10.2025 par Dr Nicolas Chanzy

Défaut d’information et préjudice d’impréparation en chirurgie orthopédique

Responsabilité Chirurgiens
Main d'un homme tenant une gouttière orthodontique - MACSF
Le 19.04.2024 par Catherine Blanc

Traitement orthodontique et obligation de suivi

Chirurgiens-dentistes Responsabilité
Enfant triste assis dans le couloir de la maison - MACSF
Le 19.05.2025 par Stéphanie Tamburini

Signalement de maltraitances sur mineur : le Conseil d’État renforce les prérogatives des soignants

Pédiatres Psychiatres Médecins Déontologie
Une femme médecin à son bureau face à sa jeune patiente accompagnée de sa maman - MACSF
Le 19.12.2022

La rédaction de certificats tendancieux sévèrement sanctionnée

Psychiatres Déontologie
Une jeune fille maltraitée assise près d'une fenêtre - MACSF
Le 26.07.2022 par Gilles Rivallan

Maltraitances sur mineur : un signalement de bonne foi n'engage pas la responsabilité disciplinaire du médecin

Médecins Déontologie RCP
Un technicien de laboratoire manipule des éprouvettes - MACSF
Le 07.04.2022 par Justine Bouffard

Ponction ovocytaire : cumul d'une perte de chance et d'un préjudice moral pour un défaut d’information

Gynécologues Responsabilité
Parturiente en salle de travail - MACSF
Le 04.09.2024 par Germain Decroix

Accident lors d’un accouchement : le défaut d’organisation engage la responsabilité de la clinique

Responsabilité Sages-femmes Gynécologues
Un médecin pose un stéthoscope sur le ventre d'une femme enceinte - MACSF
Le 08.10.2024 par Stéphanie Tamburini

Retard de diagnostic d’un placenta accreta à l’origine d’une hystérectomie évitable

Gynécologues Chirurgiens RCP
Une femme enceinte et son marie en consultation chez le médecin - MACSF
Le 09.10.2024 par Stéphanie Tamburini

Défaut d’information sur la nécessité d'une échographie : une gynécologue condamnée

Responsabilité Gynécologues
Expert rédige les conclusions | MACSF
Le 27.05.2025 par Stéphanie Tamburini

Expertise médicale et interprétation du juge : quelles limites ?

Responsabilité Gynécologues
Femme enceinte sous monitoring - MACSF
Le 28.05.2025 par Stéphanie Tamburini

Accouchement sur utérus cicatriciel : un usage ne vaut pas un protocole

Sages-femmes Gynécologues Responsabilité
Un chirurgien-dentiste examine une patiente - MACSF
Le 22.05.2024 par Catherine Blanc

Les accidents d'ingestion et d'inhalation au cabinet dentaire

Responsabilité Chirurgiens-dentistes
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