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Responsabilité

Un chirurgien-dentiste pratique des soins sur une patiente - MACSF
Le 16.02.2026 par Stéphanie Tamburini

Chirurgien-dentiste : obligation de moyens ou obligation de résultat ?

Chirurgiens-dentistes Libéraux Responsabilité
Une femme enceinte et son mari en consultation chez le médecin - MACSF
Le 16.02.2026 par Stéphanie Tamburini

Défaut d’information sur la nécessité d'une échographie : une gynécologue condamnée

Responsabilité Gynécologues
Un kinésithérapeute pratique des manipulations cervicales sur une patiente - MACSF
Le 16.02.2026 par Stéphanie Tamburini

Condamnation d’un kinésithérapeute pour des manipulations cervicales sans bilan préalable

Kinésithérapeutes RCP
Un patient observe une radio avec son dentiste - MACSF
Le 16.02.2026 par Stéphanie Tamburini

Bris dentaire au cours d’une intervention : la responsabilité de l’anesthésiste n’est pas automatique !

Anesthésistes RCP
Un homme au téléphone regarde l'écran de son ordinateur - MACSF
Le 16.02.2026 par Stéphanie Tamburini

Déclarer un sinistre à son assureur, est-ce reconnaître sa responsabilité ?

Médecins Paramédicaux RCP
Un médecin et une infirmière regardent le dossier d'une patiente alitée - MACSF
Le 13.02.2026 par Germain Decroix

Refus du patient d’être informé du diagnostic : que doit faire le médecin ?

Médecins Déontologie RCP
Deux pharmaciens sélectionnent des médicaments - MACSF
Le 12.02.2026 par Stéphanie Tamburini

Préparateur en pharmacie salarié : coupable au pénal, immunisé au civil

Pharmaciens RCP
Une infirmière hospitalière prend le pouls d'une patiente alitée - MACSF
Le 12.02.2026 par Stéphanie Tamburini

Chute du lit du patient : la responsabilité de l’établissement n’est pas automatique !

Hospitaliers Responsabilité
Un patient avec des menottes sous la surveillance d'un policier - MACSF
Le 12.02.2026 par Stéphanie Tamburini

Droit du patient hospitalisé et en garde à vue

Hospitaliers Déontologie
Professionnel de santé cherchant un dossier médical dans le tiroir - MACSF
Le 12.02.2026 par Stéphanie Tamburini

La saisie du dossier médical en 10 questions

Déontologie
Gros plan sur une main d'homme s'apprêtant à écrire, avec à droite une pile de carnets et une balance de la justice - MACSF
Le 12.02.2026 par Stéphanie Tamburini

Procédure de mise en cause devant les juridictions administratives

RCP Libéraux Hospitaliers
Une ambulance arrive au service des urgences - MACSF
Le 12.02.2026 par Stéphanie Tamburini

Comment préserver les indices aux urgences ?

Urgences Déontologie
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